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Mai 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions à onze associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 94]

Versement d’une subvention à l’association “L’eau est le pont”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 15]

Approbation du principe de l’exploitation du service public de l’ensemble “La Chapelle-Torcy” situé à Paris 18ème, dans le cadre d’une convention de gestion déléguée, et mise en œuvre de la procédure correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDEEES 37]

Subventions à dix-sept associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 60]

DPVI 321 Subvention à Carrefour 14. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 260]

Signature d’une convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement de locaux situés 20, boulevard Vincent Auriol/ 2, rue Edmond Flamand (13e) en vue de la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 20 places. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 4]

DPVI 30-2010 DJS 205 Signature d’une convention triennale avec l’association Hip-Hop Citoyens (20e). M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 24-2010]

Signature avec l’hôpital Bretonneau (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris), 23, rue Joseph de Maistre (18e) d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de places d’accueil pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 315]

Subvention à GROOV’EN SCENE PROJET MUSICAL (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 165]

Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2003 à 2007 du budget annexe de l’assainissement. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPE 50]

Approbation du principe de construction d’une cuisine de préparation de 3.000 repas et de deux logements de fonction dans le groupe scolaire 7 avenue Maurice d’Ocagne (14e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 46]

Signature de l’avenant n°6 au marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux de transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris -104, rue d’Aubervilliers (19ème) en bâtiment à vocation culturelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DPA 65]

Subvention au Comité d’entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement (19e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 193]

DPVI 305 Subvention à 129H Productions (20e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 223]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Institut des cultures d’Islam”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 287]

Signature avec le groupe hospitalier Broca-La Collégiale-La Rochefoucauld (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris), 54/56, rue Pascal (13e), d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de places d’accueil pour les parisiens au sein des deux crèches hospitalières “Broca” et “La Collégiale”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DFPE 314]

Subvention à la SARL Demarcy (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DAC 200]

Subvention à la Fédération Française de Gymnastique à l’occasion de l’organisation de l’édition 2010 des Internationaux de France de Gymnastique les 10 et 11 avril 2010 au P.O.P.B. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DJS 231]

Subvention Fonds du Maire à l’association Comité des fêtes et œuvres sociales du 16e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DDATC 69]

Signature d’une convention autorisant la Ville de Paris à procéder aux travaux relatifs au mur de soutènement séparant l’espace public municipal de la propriété de la Société anonyme ICADE, dénommée le parc du Pont de Flandres, quai de la Gironde (19e) ainsi qu’aux travaux connexes à réaliser sur le terrain ICADE dans le cadre de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2010 [2010 DVD 144]