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Résultats de votre recherche
relatif au soutien de la Région Ile-de-France à l'Agence parisienne du climat.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .127]
relatif aux conventions et partenariats avec les communes et départements limitrophes.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .73]
relatif au développement des tours à énergie positive.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .74]
relatif à une déclinaison dans les arrondissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .118]
relatif aux règles de partage de l'espace public.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .143]
En réponse au vœu n° 115.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .117]
relatif à l'évaluation de l'impact du plan "anti-bouchon" de la Région Ile-de-France.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .145]
relatif aux compteurs Linky.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .125]
relatif aux mentions de "parent 1 et 2" dans les formulaires de demandes d'actes d'état civil.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .106]
relatif au projet Mezzara porté par le "Cercle Guimard".
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .108]
en réponse au voeu 104.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .107]
relatif à une dénomination en hommage à Martha Desrumaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .111]
relatif la sécurité dans le quartier Marx Dormoy La Chapelle.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .129]
relatif à la construction du nouveau lycée Paul Valéry.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .81]
En réponse aux vœux n° 40, 41 et 42.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .82]
relatif à une grille de critères.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .72]
relatif à l’inégalité entre les femmes et les hommes dans les arts et la culture.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .102]
relatif au stationnement des autocars Esplanade des Invalides et au Champs de Mars.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .140]
relatif à la sécurisation du complexe sportif Max Roussié.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .89]
relatif aux ateliers-logements et aux lieux de résidence.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[V .101]
