Emprise de chantier dans le square Albert Tournaire (12e) dans le cadre de la modernisation de la ligne 6 du métro–Convention d’occupation temporaire du domaine public par la RATP.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DEVE 43-1]
Extension du jardin public Alban Satragne (10e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DEVE 21-1]
Projet de récupération de chaleur sur les eaux usées - Mairie d’arrondissement et Groupe Scolaire Parmentier (11e) - Candidature à l’appel à projets du FEDER
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DCPA 9-1]
Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (646 566 euros) au budget de l'association AIRPARIF pour l'année 2018
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DEVE 48-1]
Subventions (480.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DAC 13-1]
Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 7-11, impasse Delaunay (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DLH 79-1]
Réalisation d’un programme de résidence étudiante 21 rue de la Chapelle (18e) – Modification de la garantie de la Ville (2.932.920 euros) demandée par EFIDIS pour 111 logements PLUS.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DLH 76-1]
Réalisation avenue de la Porte des Ternes (17e) d’un programme comportant 8
logements PLA-I, 12 logements PLUS et 8 logements PLS par Immobilière 3F
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DLH 99-3]
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Projet Campus Mode - Avenants n°1 aux conventions conclues le 20 décembre 2005 et le 12 juillet 2006 avec Ports de Paris et la SCI Docks en Seine.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DU 21-1]
Subventions (580.000 euros) à 56 associations et conventions avec 18 associations dans le cadre de l’appel à projets associatifs « Initiatives étudiantes à Paris ».
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DAE 145-1]
Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de l’Organe des établissements d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association – Classes des écoles privées du premier degré sous contrat d’association.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[R.27]
Subvention (20.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DAC 482-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I.
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DAC 489-1]
Plaque explicative de la Croix de l’Evangile située à l’angle de la rue de l’Evangile et de la rue d’Aubervilliers (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MARS 2018
[2018 DAC 490-1]
