Subvention (121.041euros) et avenant n° 2 avec l’association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DFPE 45-1]
Subvention (5.900 euros) à la Coordination des Associations pour le Droit à l’Avortement et à la Contraception (CADAC) (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 SG 81-1]
Subventions( 263 190 euros) et avenants avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour ses 2 établissements d'accueil de la Petite Enfance
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DFPE 121-1]
Subventions (9.000 euros) aux associations Festival de films de la diaspora africaine, Extravagant India ! et convention avec l’association l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (ACORT).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DAC 619-1]
Régime parisien de décharge de service d’enseignement des directrices et directeurs d’école-Avenant à la convention avec l’Etat
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DASCO 39-1]
Contentieux du 20 -22 rue de l'Arcade (8e)-Signature du protocole transactionnel tripartite
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 6-1]
Participation de 50.000 euros au Fonds d’Action extérieure des Collectivités territoriales (FACECO) pour une aide d’urgence dans le camp de réfugiés de Bardarash (Kurdistan irakien)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DGRI 72-1]
Subvention (4.200 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 90-1]
Convention d'expérimentation avec la mise à disposition d'un véhicule Diesel de la Ville de Paris à l'Entreprise CARWATT
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 250-1]
Location à ADOMA de l’immeuble 5, rue Geoffroy l’Angevin (4e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de 4 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 233-3]
Prestations de contre-visites médicales des agents de la collectivité parisienne en arrêt de travail - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DRH 76-1]
Adhésion à la campagne mondiale de la communauté de Sant’Egidio « Villes pour la vie - Villes contre la peine de mort »
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DGRI 74-1]
Réalisation 38-40 rue de Crimée (19e) d'un programme de construction neuve de 13 logements PLS par DOMAXIS
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 210-2]
Réalisation 14, rue Hainaut (19e) d’un programme de surélévation permettant la création de 13 logements sociaux PLS par hsf.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 232-1]
Approbation des comptes rendus financiers annuels à la collectivité arrêtés au 31 décembre 2014
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2015
[2015 DU 143-2]
