Réalisation ZAC Clichy Batignolles – lot N1 de divers programmes de logements sociaux, d’une maison de la santé et de commerces par la RIVP - Modification des garanties d’emprunt (20 558 704 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[2020 DLH 107-5]
Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de la Brigade de Sapeurs-pompiers de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[R.132]
Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur dans le département de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[R.136]
Modification du règlement intérieur des Conservatoires Municipaux d'arrondissement de la Ville de Paris et de son annexe
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[2020 DAC 312-1]
Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB) – Approbation d’un avenant à convention ainsi que des statuts modifiés de l’établissement public de coopération culturelle
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[2020 DAC 313-1]
Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[R.126]
Salon d’art contemporain et de design sur l’avenue des Champs Elysées (8e)
convention avec la société OREXPO
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[2020 DAE 161-1]
Convention relative à la mise en œuvre d’un espace numérique de travail au bénéfice des usagers de l’École du Breuil.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[2020 DSIN 2-1]
Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative de Paris (CDJSVA).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[R.148]
Communication des synthèses relatives aux audits ciblés réalisés en 2019 et 2020 par la formation inter-juridictions dans le cadre de l'expérimentation à la certification des comptes.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[2020 DFA 40-1]
Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris (CoDERST).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[R.150]
Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du site patrimonial du 7e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[R.143]
Contribution (160.000 euros) de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour l’année 2021 (12e)
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2020
[2020 DAE 157-1]
