Fixation des tarifs et des coûts des travaux supplémentaires d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services techniques municipaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DPE 63-3]
Subvention et avenant n°1 (551.616 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Picpus (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DFPE 144-1]
Subventions (50.000 euros) à 14 associations au titre du Fonds d'Innovation Sociale, créé pour soutenir de nouvelles initiatives dans les quartiers en Politique de la Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DPVI 145-1]
Subvention et convention (26.000 euros) avec l'association l'Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 SG 131-1]
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Paul Misraki 35 avenue Bugeaud (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DAC 629-1]
Subvention (184.025 euros) et avenant n°3 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DFPE 141-1]
Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement (2e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DJS 22-1]
Subvention (86.000 euros) à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche.
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DDEEES 174-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Fonds des Femmes en Méditerranée (FFMED) (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 SG 175-1]
Subvention et avenant n°1 à convention (70.000 euros) avec l'INSERM - DR Paris V et l'Université Paris Descartes en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Renaud DENTIN, lauréat 2011 .
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DASES 28-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DPP 24-1]
Subvention (15.000 euros) au Forum des Instituts Culturels Étrangers à Paris FICEP (7e)
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DAC 601-1]
Subvention (310.000 euros) avec convention avec la Fondation Auschwitz Birkenau (Varsovie).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DAC 700-1]
Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour le prolongement de la passerelle du Cambodge avenue Paul Vaillant Couturier à Gentilly (94).
Déliberation /
Conseil municipal /
SEPTEMBRE 2012
[2012 DVD 157-1]
