Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 >

Subvention exceptionnelle au Syndicat Force Ouvrière. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 376]


Subvention à l'association "Rhin et Danube" (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 P. 361]


Subvention exceptionnelle au "Variétés club de France" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 D. 299]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1996 [1996 R. 17]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 >