Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Avril 1998

> Conseil municipal (259)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de recouvrer une subvention de l'Etat accordée à la Ville de Paris dans le cadre du Plan quinquennal d'aide de l'Etat en faveur de la mise en sécurité des écoles (travaux 1995). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DASCO 21]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de couverture, de menuiseries extérieures et d'une passerelle à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 61]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la construction d'ouvrages d'assainissement dans la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e) (première phase). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPE 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux sur un terrain situé 40, rue des Cévennes (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DLH 155]

Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 57]

Subvention à des centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 12e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 11]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de désenclavement de 5 classes à l'école élémentaire, 8, rue Charles-Baudelaire (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris, des subventions de l'Etat (Ministère de l'Education nationale) pour la réalisation de travaux de sécurité dans des établissements scolaires municipaux du second degré. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DASCO 28]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 14e arrondissement (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 P. 103]

Attribution d'une subvention exceptionnelle en vue d'assurer le financement du déménagement de l'Union départementale des syndicats C.F.T.C. de Paris, 8, boulevard Berthier (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DFAECG 2-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de M. Michel PRADY, en réparation des dommages causés à l'intéressé par la décision de la Ville de Paris de mettre fin à ses fonctions de professeur des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DAC 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Club d'escrime de La Tour d'Auvergne une convention de partenariat. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 31]

Subvention à l'Association pour la promotion du tennis, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 P. 144]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration (phase préliminaire) au groupe scolaire, 33-39, rue Saint-Bernard (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 102]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 PP 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et de permis de construire en vue de la rénovation du hall d'accès principal, façade place du Châtelet, et de divers travaux d'aménagement destinés notamment à améliorer l'accès des personnes handicapées au Théâtre musical de Paris (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 138]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades à l'école élémentaire, 8, rue Charles-Baudelaire (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 70]

Subvention au centre d'animation "Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Temps libres médias 20e" une convention en vue de la mise en place d'une animation à dominante sportive. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 1]

Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1997 P. 2105]