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Avril 1998

> Conseil municipal (259)

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès du Conseil régional d'Ile-de-France une subvention au titre du programme d'amélioration de la sécurité des motards sur le boulevard périphérique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DVD 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de la Région d'Ile-de-France et de l'Agence des espaces verts de la Région d'Ile-de-France pour la réalisation d'opérations d'aménagement d'espaces verts. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 PJEV 13]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 12) dépendant de l'immeuble situé 3, quai Malaquais (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DAUC 14]

Approbation du principe de la construction d'une serre multichapelle, au centre horticole de la Ville de Paris à Rungis. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 PJEV 21]

Subvention d'équipement à l'association "A.B.C. puériculture" pour la halte-garderie "Les oursons" (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 ASES 7]

Subvention à des centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 19e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 28]

Renouvellement du dispositif conventionnel de distribution de l'aide complémentaire de la Ville de Paris au prêt à taux à zéro pour cent de l'Etat. - Modification de la délibération 1997 DLH 103-1°, en date du 23 juin 1997. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DLH 175-1°]

Subvention au centre d'animation "René Binet" et à l'espace jeunes "Charles Hermite" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 24]

Subvention au Mouvement "Résistance" (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 P. 121]

Subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés, Garches (Hauts-de-Seine). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1997 P. 1822]

Subvention à l'association "Agir, informer et sensibiliser le public pour améliorer la connaissance des épileptiques" (AISPACE) - Ile-de-France (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1997 P. 1739]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures de l'école polyvalente, 142, rue des Poissonniers (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 53]

Modification de la délibération D. 430, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DRH 3]

Subvention au centre d'animation "Garef Océanographique" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 18]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 3 et 39 dépendant de l'immeuble situé 2, quai de Gesvres (4e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DAUC 12]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement au groupe scolaire, 12-12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 57]

Subvention à l'association "Mouvement A.T.D. Quart monde" (9e) afin de mener des actions de lutte contre l'illettrisme. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 ASES 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "E.T.P.I." et un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la S.A. "BUFFI associés", en vue de la création d'une école polyvalente dans la Z.A.C. "Bercy" (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 39]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériel électroménager destiné aux établissements scolaires municipaux de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DASCO 25]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres relatif à la restructuration de la crèche collective, 8, rue des Couronnes (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 27]