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Avril 1998

> Conseil municipal (259)

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques, de l'alarme et de l'encloisonnement de l'escalier principal du groupe scolaire Saint-Didier, 15 bis, rue Saint-Didier (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 45]

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression d'un emplacement réservé pour élargissement de voirie aux nos 14-16 à 24, rue des Pavillons (20e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DAUC 38]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien aux divers établissements scolaires municipaux en 1998. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DASCO 2]

Approbation du principe de la taille en plateau-rideau des arbres d'alignement des rues, avenues, jardins et cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 PJEV 17]

Subvention à l'association "Club Saint-Denys-du-Marais" (3e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1997 P. 1902]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de couverture à la Faculté de droit Panthéon-Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 55]

Subvention au centre d'animation "Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 10]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des extincteurs d'incendie installés dans les établissements scolaires municipaux ou assimilés de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DASCO 16]

Modification de la délibération DRH 27 du 9 juin 1997 portant attribution d'une indemnité exceptionnelle à certains fonctionnaires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DRH 27]

Approbation du principe de l'enlèvement des revêtements de sols contenant de l'amiante dans les bâtiments, propriété de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 112]

Subvention au centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 17]

Subvention à l'association "Les chants valaques" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 P. 106]

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement d'une halte-garderie et d'une antenne de protection maternelle et infantile, 6-8, rue de la Banque (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 97]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la toiture du clocher de l'église Saint-Antoine-des-Quinze-Vingts (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DAC 17]

Subvention au centre d'animation "Saint-Michel" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 6]

Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. de Paris - Section du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1997 P. 464]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des études du contournement de la gare d'Austerlitz dans le cadre de l'opération d'aménagement "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DVD 32]

Subvention à l'Association des arts martiaux chinois en France (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 P. 149]

Subvention exceptionnelle à l'Association régionale de cardiologie d'Ile-de-France (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 64]

Subvention à l'Association des résistants du 11 novembre 1940 (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1997 P. 2113]