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Avril 2004

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Déliberation

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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Vente amiable d'un appartement vacant avec chambre annexe et deux caves (lots n° 7-8-9-18-21) dépendant de l'immeuble, 5, quai Malaquais (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DU 61]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Beaurepaire (10ème Arrondissement) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDEE 16]

Mise en valeur du quartier "des Halles" (1er, 2e, 3e, 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention quadripartite avec la Région Ile-de-France, la R.A.T.P. et la Société civile du Forum des Halles définissant les conditions et les modalités de contribution financière de chacun des partenaires aux études préalables menées sur le quartier des Halles et de solliciter les subventions régionales correspondantes. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DU 20]

Indemnisation amiable de M. et Mme DELAGE en réparation du préjudice corporel subi par leur fille, Sasha DELAGE, lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DASCO 37]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "C.E.R.A.C. - Centre d'études, de recherches, d'accueil et de création", 4, rue Jacques-Prévert (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 44]

Voeu concernant l'avenir des personnels des centres d'hébergement d'urgence Curial et Fonck (19e) suite à leur fermeture le 31 mars 2004. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 62]

Subvention d'équipement à l'association "R Style" du quartier Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet dans le 19e arrondissement de Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPVI 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Solo Limited (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 SG 28]

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la restructuration et l'extension de deux crèches de 60 berceaux 71-75, rue Félix Faure (15e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 ASES 40]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché (s) sur appel d'offres pour les travaux de modernisation des portes de remises des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 38]

Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" à l'association "Le 12ème Art" (12e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDATC 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association E-Génération pour la création d'un Espace public numérique (18e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DDEE 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception et la production d'animations sur le parcours de la Flamme Olympique le 25 juin 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 226]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché sur appel d'offres concernant un marché de prestations de maintenance et de prestations complémentaires pour l'application Planning utilisée par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 234]

Indemnisation amiable de Monsieur David GAMBEAU, gérant du restaurant "Le Pot Lisson" (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPE 33]

Subvention à l'association Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM) 4, rue des Mariniers (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 96]

Voeu relatif à la délibération DAJ 04-02 concernant les achats publics de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 54]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de service relatif à l'assistance technique au maître d'ouvrage pour le suivi et le contrôle technique des travaux de structure de construction de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DVD 52]

Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris - Année 2002. M. Jean-Yves MANO rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DLH 96]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Orchestre de Paris (9e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DAC 2]