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Avril 2009

Conseil Général

Déliberation

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G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège). Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 R. 6]

G - Principe et modalités de passation d’un accord-cadre et des marchés subséquents pour des prestations de sécurité et protection de la santé des travailleurs sur les chantiers relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics et signature d’un avenant à la convention constitutive dudit groupement. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DPA 37]

G - Signature de la convention constitutive du réseau de santé “Réseau périnatal de l’est parisien”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DFPE 10]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier Sainte-Anne. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 R. 3]

G - Signature d’une convention avec l’association “Espoir Goutte d’Or” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 69]

G - Signature d’un premier avenant à la convention avec l’association “Compagnons de la Nuit” pour l’attribution d’une participation.- Montant : 96 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 27]

G - Renouvellement du bail de la Maison de l’Enfance dans les locaux situés 2, rue Duc (18) avec Paris Habitat. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DU 1]

G - Signature d’une convention avec l’association “La Chapelle” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 71]

G - Vœu relatif à la prévention contre le sida. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2008 V. 19]

G - Signature d’une convention avec la CPAM relative aux modalités de remboursement du coût du vaccin INFANRIX HEXA destiné à la vaccination des enfants pratiquée par le service de Protection Maternelle et Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DFPE 11]

G - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association “La Fayette Accueil” pour trois actions d’aide à l’insertion et de redynamisation par le jardinage en milieu urbain de personnes en très grande précarité dont des allocataires du RMI. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 24]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil inter-académique d’Ile-de-France de l’Education nationale dans le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 R. 5]

des membres présents Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DU 1]

G - Vœu relatif à la signature de la convention constitutive du réseau de santé “réseau périnatal de l’est parisien”. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 V. 17]

G - Signature d’un bail avec les Epoux PRUNIER pour les locaux du Service de vaccinations situé dans un immeuble du 27 rue Frédérick Lemaître (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 76]

G - Vœu relatif au lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 V. 14]

G - Signature d’une convention avec l’association “SOS Drogue International” pour l’attribution d’une subvention en faveur de son “Point Accueil Ecoute Jeunes” (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 70]

G - Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2008, au titre du Fonds commun départemental des services d’hébergement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASCO 17]

G - Subventions attribuées respectivement à 5 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels pour trois d’entre elles, d’une convention pluriannuelle et d’une convention annuelle pour deux autres d’entre elles, afin de soutenir leurs actions de prévention des conduites à risques et addictives. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 61]

G - PDI. Subvention à “l’Association Artistes d’Urgence”(AADU) pour son action en faveur des musiciens allocataires du RMI au titre de l’exercice 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 205]