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Déliberation
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relatif aux salariés de Newlook. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .98]


relatif à une charte pour une publicité responsable. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .104]


relatif à la bibliothèque Louise Michel (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .112]


relatif à la bibliothèque Louise Michel et à l'association Queer Week. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .113]


relatif au maintien de la loi Bichet. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .109]


relatif aux emplois aidés à Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .95]


relatif aux biens immobiliers confisqués dans le cadre de poursuites judiciaires. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .105]


relatif à une dénomination "Harvey Milk". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .119]


relatif une dénomination Théodore Chassériau dans le 8e. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .121]


relatif à une dénomination "Ovida Delect". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .120]


relatif à l'occupation temporaire du collectif d'artistes "Le Post". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .114]


relatif à la sécurité des piétons. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .131]


Subventions ( 389 351 euros) prorogationet avenants à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands – AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DFPE 102-1]


relatif à une surveillance indépendante de la radioactivité de l’air. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .122]


relatif à l'occupation du domaine public Porte de Montmartre. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .127]


Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) - Avis du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DPE 6-1]


relatif à l'insécurité à la Porte de la Chapelle. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .125]


Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation. Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DU 48-4]


relatif à l'attribution de la Charte main verte à l'association "Le Bois Dormoy". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .129]


Subventions (5 090 336 euros) et conventions avec 89 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DAE 11-1]


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