Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

relatif à la reconnaissance faciale sur les voies publiques et dans les transports en commun. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .137]


En réponse au vœu 149. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .164]


En réponse au vœu 152. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .166]


relatif aux tests osseux pour les jeunes migrant.e.s. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .158]


relatif aux dispositifs de reconnaissance faciale dans les transports en commun. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .138]


relatif à une évaluation de la pratique du Chemsex. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .153]


relatif à la pratique de l'athlétisme dans le 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .179]


relatif aux chargeurs pour véhicules électriques dans les parkings des immeubles locatifs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .143]


en réponse aux voeux 147 et 148. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .163]


relatif aux services réguliers de transport routier à vocation touristique. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .145]


relatif aux panneaux d'affichage associatif du quartier Montorgueil. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .148]


relatif à une verbalisation des véhicules à l'arrêt avec moteur allumé. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .136]


relatif aux dispositifs de mobilier urbain anti-SDF. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .157]


en réponse aux voeux 169, 170 et 171. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .176]


relatif à une dénomination Maggie Kuhn au lieu intergénérationnel de la Résidence au Maire. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .151]


relatif au bâtiment du 112-114, rue Oberkampf - 2, villa Gaudelet. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .174]


en réponse au voeu 117. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .147]


relatif aux verbalisations. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .140]


Réalisation d’un programme de conventionnement de 2 254 logements sociaux (963 PLUS et 1 291 PLS) par PARIS HABITAT-OPH Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DLH 43-3]


relatif à l'installation de nouvelles fontaines par Eau de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .178]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >