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en réponse au voeu 173. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .177]


relatif à la dénomination "Terrasse des 500 Délégué.e.s de la Commune". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .150]


Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DU 47-3]


Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DU 47-4]


relatif au statut de la résidence Saint-Louis. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .152]


En réponse au vœu 158. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .171]


En réponse au vœu 157. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .170]


relatif au retour des enfants français détenus au Kurdistan syrien. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .159]


relatif au Plan Vélo. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .141]


relatif à la situation de l'Observatoire international des prisons. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .149]


relatif aux dispositifs de remise sur le marché locatif des logements vacants. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .162]


annule et remplace le 93bis. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .133]


relatif à la suppression de la clause de conscience relative à l'IVG. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .155]


relatif à la présence d'espaces verts dans le projet. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .173]


relatif à l'insertion de clauses sociales et environnementales. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .132]


En réponse au vœu 155. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .168]


Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DU 47-1]


relatif à la notion "Bons pères de famille" dans les contrats de location des bailleurs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .161]


Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [2019 DU 47-5]


en réponse au voeu 156. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2019 [V .169]


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