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Decembre 1995

Conseil Général

Déliberation

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Budget modificatif n° 2 de 1995 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 433]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Ambroise Croizat" un protocole d'accord relatif au fonctionnement du centre de protection maternelle, 9, rue des Bluets (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 452]

Subvention exceptionnelle au centre social "Plaisance 14" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 447]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de la propriété départementale située 47, rue Coëffort au Mans (Sarthe). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 421]

Subvention à l'association "Ville-Hôpital - Réseau Paris Rive gauche" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 455]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Enfant et santé" relative au fonctionnement des centres de protection infantile, 160, rue de Crimée et 52, rue de Flandre (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 431]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de 3 parcelles de terrain départemental situées 63Z, 73Z, rue Baudricourt et 76, avenue d'Ivry (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 420]

Approbation des modalités d'attribution de marchés de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et, de contrôle technique pour l'extension des locaux, de 20 à 24 divisions, au collège Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 441]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la société d'économie mixte "Société de la Gare routière de Rungis" (S.O.G.A.R.I.S.). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 462]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Vaincre le SIDA" en vue du fonctionnement d'un service de maintien à domicile des personnes atteintes du SIDA. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 458]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration de la cuisine aux lycée et collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 461]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la S.E.M.P.A.P. une convention pour l'étude, la réalisation, la livraison ou la diffusion de travaux d'impression. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 459]

Subvention à l'association "Ressources - Réflexion - V.I.H." (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 456-2°]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à la R.I.V.P. les travaux de grosses réparations et d'entretien de l'ensemble immobilier scolaire Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e), au titre de l'année 1994. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 443]

Subvention d'investissement à l'association "A.T.D.-Quart-Monde" pour la rénovation de ses locaux ouverts à des allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 430]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention relative à l'exercice des missions du service social polyvalent dans le 16e arrondissement. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1995 [1995 GM. 450]