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Decembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 20e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1843]

Approbation du principe du nettoyage mécanique des voies fermées à la circulation dans le bois de Boulogne (16e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1855]

Réalisation par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un programme de réhabilitation en "Palulos" portant sur un ensemble de 10 logements de son patrimoine et de celui qu'il gère pour le compte de la Ville de Paris, localisés dans différents arrondissements de Paris (12e, 13e, 16e, 17e et 20e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1867]

Subvention au Studio théâtre de Vitry, Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1672]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 R. 190]

Subvention à l'association "Les Musiques de la Boulangère" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1673]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'inscription en recette, au budget d'investissement de la Ville de Paris de 1995, des subventions de l'Etat attribuées au titre des opérations de travaux de sécurité dans les lycées municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1681]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1745]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. d'un permis de démolir et d'un permis de construire visant la transformation en habitation d'un bâtiment à usage d'hôtel de tourisme situé 10, rue Burq - 21, rue Durantin (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1899]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris de l'immeuble communal situé 21, rue du Terrage (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1886]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie 3 conventions en vue de recueillir des subventions de l'Etat. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1710]

Subvention au Comité municipal des fêtes du 7e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2163]

Approbation du principe de la fourniture d'étiquettes électroniques et des lecteurs associés pour l'identification des arbres. -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1656]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 5e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1829]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d'économie mixte d'exploitation du stationnement (S.A.E.M.E.S.). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1758]

Subvention à l'association "Sources vives de Jérusalem" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2016]

Subvention exceptionnelle à l'association "Les Industries Torpédo" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1775]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1842]

Autorisation à la Société anonyme d'économie mixte d'exploitation du stationnement (S.A.E.M.E.S.) de créer une société filiale d'exploitation de parcs de stationnement. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1761]

Subventions à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1786]