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Decembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Cercle, culture et loisirs du 9e" (9e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1664]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 R. 193]

Subvention exceptionnelle à l'Association parisienne d'éducation physique et de gymnastique volontaire (1er). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1819]

Subvention exceptionnelle à l'association "Glaz'art" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1667]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de supports fonctionnels de signalisation. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1663]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec MM. PENA, BRUN, le Bureau d'études techniques "Beaulieu-Ingénierie" et M. LLORCA pour la maîtrise d'oeuvre de l'aménagement du jardin "Atlantique" (14e et 15e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1853]

Subventions à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1794]

Subvention à l'Amicale des internationaux français de hand-ball (8e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2007]

Subvention d'investissement à la Compagnie Philippe GENTY (11e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite compagnie une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1848]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.A.T.P. d'un permis de démolir et d'un permis de construire visant un poste de commandement et des cellules d'attente rue Charles-Cros (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1878]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des écoles du 13e arrondissement une convention pour la gestion des recettes de restauration dans le cadre du test de mise en place de la monétique municipale. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1827]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de M. et Mme Adriano GONCALVES-DOS SANTOS en réparation du préjudice subi par les intéressés du fait de la construction, à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), d'un ensemble immobilier affecté à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1708]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1995. -Décision modificative n° 4. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1714]

Don d'un véhicule municipal à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1677]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de chauffage, de climatisation et de restructuration de bureaux de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Masséna" (13e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1743]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bloc sanitaire et un permis de construire visant un bâtiment à usage de salles de classes, service de restauration et sanitaires situé 5-7, rue du Général-Brunet - 106, rue Compans (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1873]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale et culturelle du 16e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1934]

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la cité Férembach (17e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1885]

Subvention à la crèche familiale "Gan Yossef", 15-17, rue de la Mare (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1861]

Approbation du principe de la mise en place de centres aérés dans les bois de Vincennes et de Boulogne (12e et 16e), et dans le domaine de Beauregard. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1856]