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Decembre 1995
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1805]


Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1825]


Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1789]


Don d'un véhicule municipal à l'association "S.O.S. enfants" (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1658]


Détermination du nombre d'adjoints. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 C. 3]


Subvention à l'Ensemble intercontemporain (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1668]


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