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Decembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de 3 parcelles de terrain départemental situées 63Z, 73Z, rue Baudricourt et 76, avenue d'Ivry (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1888]

Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1805]

Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1825]

Subvention à l'association "Arthena" - Association pour la diffusion de l'histoire de l'art français (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2205]

Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1789]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société de gérance des immeubles municipaux (S.G.I.M.). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1752]

Don d'un véhicule municipal à l'association "S.O.S. enfants" (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1658]

Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1692]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la mise en oeuvre de la signalisation verticale non lumineuse dans les voies ouvertes à la circulation publique à Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1661]

Détermination du nombre d'adjoints. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 C. 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'"Association sportive du centre de Paris 2e" (2e) une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. -Subvention exceptionnelle à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1820]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition, à titre gratuit, de la parcelle de terrain retranché par mesure d'alignement de l'immeuble situé 13-13 bis, rue Bezout - 2-4, rue du Commandeur (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1893]

Travaux d'amélioration de la qualité du service dans un groupe d'immeubles situé 6-8, rue Gandon (13e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1875]

Subvention exceptionnelle à l'association "Espérance de Reuilly" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1817]

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité local du 13e arrondissement (13e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2014]

Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2038]

Subvention d'investissement à la S.A.R.L. "Théâtre en mouvement" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1852]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par le Préfet de Paris devant le Tribunal administratif de Paris contre l'article U 14-3 du règlement du P.O.S. approuvé par la délibération D. 1721, en date du 21 novembre 1994. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1722]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de l'escalier d'honneur de l'Hôtel Chalons-Luxembourg situé 26, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention en vue du versement par celui-ci d'une subvention à la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1857]

Subvention à l'Ensemble intercontemporain (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1668]