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Decembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association française de tennis ballon, Bois-Colombes (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2069]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte de rénovation du secteur Plaisance (S.E.M.I.R.E.P.). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1749]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Tierra" (18e) une convention en vue de la réalisation des projets "Jeunes et jeunes créateurs". - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1774]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 15e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1839]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 10e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1834]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de signaux lumineux. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1664]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés signés pour la fourniture de cercueils en chêne simple au Service municipal des Pompes funèbres. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1657]

Subvention exceptionnelle à l'association "Patriac'h" (6e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1655]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions en vue de l'organisation de classes de découverte au cours de l'année 1996. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1683]

Subvention exceptionnelle à l'association "Team Lung Ta" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1694]

Subvention à l'association "Club Dunois" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1769]

Subvention à l'association "Sporting club du 9e arrondissement" (9e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1798]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'achèvement de l'aménagement de la trémie d'accès au sous-sol de l'Esplanade des Invalides (7e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1765-1°]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d'économie mixte d'aménagement et de rénovation du secteur Saint-Blaise (S.A.E.M.A.R.-Saint-Blaise). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1755]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 16e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1840]

Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1933]

Subvention à l'association "Les ateliers du Père-Lachaise associés" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2091]

Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1791]

Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1804]

Subvention contractuelle à la Caisse des écoles du 1er arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1844]