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Decembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1796]

Subvention à la compagnie "La Courbe" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1670]

Subventions à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1799]

Subventions à des associations sportives du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1777]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1940]

Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1792]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Système B" pour la maintenance du parc de télécopieurs de la Ville de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1717]

Monétique municipale. -Approbation du principe de la délivrance gratuite de la "cartécole" et de la perception de frais de dossier dans le cas de renouvellement après perte. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1682]

Subvention exceptionnelle à l'association "Le 6e ateliers d'artistes" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1850]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'isolation thermique par l'extérieur, la réfection des terrasses et des façades et le remplacement des châssis des vitres du centre de secours contre l'incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Montrouge (Hauts-de-Seine). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1741]

Subvention à l'Association mondiale des grandes métropoles, Métropolis (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1577]

Fixation des tarifs du Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris pour 1996. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1678]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 11e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1835]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. et le Conseil régional d'Ile-de-France un protocole d'accord pour l'utilisation du gazole à très basse teneur en soufre dans le parc d'autobus dans le cadre de la lutte contre la pollution atmosphérique. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1735]

Autorisation à la S.A.G.E., mandataire de maître d'ouvrage, de signer avec la société "S.P.E." un marché négocié et de signer un marché de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé pour la reprise du chantier de construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis). -Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 6.225.000 F pour financer les marchés susvisés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1740]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la "S.E.M.-Centre" en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 5 logements locatifs intermédiaires situé 3, rue des Petits-Champs (1er). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1870-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement et des Transports) une convention pour l'entretien et l'exploitation des installations d'éclairage et de signalisation des liaisons directes entre l'autoroute A 13 et le boulevard périphérique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1701]

Modification, à compter du 1er mars 1996, du régime des droits d'entrée dans les jardins payants de la Ville de Paris et à la ferme Georges-Ville. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1736]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 1.666.000 F pour financer le ravalement des façades des 7, 9 et 11, boulevard du Palais (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1720]

Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1803]