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Decembre 1997

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Déliberation

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Subvention à l'association "Office central de la coopération à l'école de Paris" (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1757]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie I.B.M. France un marché négocié pour la concession de droits d'usage de logiciels "I.B.M.". M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLTI 43]

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction comprenant 30 logements intermédiaires et des locaux commerciaux situé 5-7-9, rue Olivier-Métra et 10-12, rue des Rigoles (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite société la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 248-2°]

Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier latin (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DASCO 105]

Maintien au profit de la Fondation de Mme Jules LEBAUDY de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Le Nouveau Logis" en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 27 logements situé 45-47, rue des Poissonniers (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 219]

Subvention à l'association "Le foyer Saint-Laurent" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1635]

Remises gracieuses des créances irrécouvrables des exercices 1997 et antérieurs (supplément 1997). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association "Vivre aux Buttes-Chaumont" devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation de la délibération D. 1879-1°, en date du 18 décembre 1995, approuvant le bilan de la concertation préalable au lotissement de la S.F.P. formé par les terrains, 22-48, rue des Alouettes, 6-20, rue Carducci et 49-55, rue de la Villette (19e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 AJ 27]

Subvention à l'association "Paris tout p'tits" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1813]

Subvention à l'Association du patronage Sainte-Mélanie (5e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 1910]

Approbation des rapports écrits soumis au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d'économie mixte de la Ville de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 79]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.E.M. Centre pour la maintenance et l'entretien de la voirie souterraine et des cheminements piétons publics intégrés aux bâtiments du Forum des Halles (1er). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 VO 132]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressée lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PJEV 94]

Subvention à l'association "Charles Trénet" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 P. 374]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux à bons de commande signé avec la société "Servignat". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DPA 203]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse (19e) et le Conseil départemental de la Croix-Rouge française (16e) une convention pour le fonctionnement d'une crèche collective sise 12-14, rue de Joinville (19e). M. Claude GRISCELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 ASES 47]

Réalisation par la S.E.M.E.A. XV d'un programme de construction situé dans le secteur "Fondary-Croix-Nivert" (15e). - Modification de la délibération 1997 DLH 35-1°, en date du 7 juillet 1997. - Fixation définitive de la durée du bail emphytéotique relatif audit programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DLH 276]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 R. 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 PJEV 88]

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 16 juin et le 14 novembre 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1997 [1997 DFAECG 86]