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Decembre 1998

Conseil Général

Déliberation

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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol et de rénovation des sanitaires de la cour du lycée-collège Lavoisier, 17-19, rue Henri-Barbusse (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 179]

G - Voeu relatif à la mise en place d'un programme de dépistage du cancer du sein. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 V 2]

G - Subvention à l'Association pour développer les échanges entre la France et le Maroc (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 157]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions relatives à l'intervention de l'Association pour le droit à l'initiative économique (A.D.I.E.) au sein des Maisons du développement économique et de l'emploi des 13e, 14e et 18e arrondissements. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DAEE 40]

G - Approbation du rapport présenté au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au Conseil de surveillance de la Société anonyme d'économie mixte de la gare routière de Rungis (S.O.G.A.R.I.S.). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 28]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions relatives à l'intervention de l'"Association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes diplômés" au sein des Maisons du développement économique et de l'emploi des 13e, 14e et 18e arrondissements. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DAEE 38]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures des circulations du collège Raymond-Queneau, 66, boulevard Saint-Marcel (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 180]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la cuisine au lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et les marchés d'études correspondants. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 178]

G - Subvention à l'association "Salle Saint-Bruno" (18e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DAEE 39]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer : - avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, l'Etat, le Centre d'accueil et de soin hospitaliers de Nanterre, la R.A.T.P., la S.N.C.F., Electricité de France, Gaz de France, la Fédération nationale des associations de réadaptation sociale d'Ile-de-France une convention constitutive modifiée du Groupement d'intérêt public "Samu social de Paris" ; - avec le Groupement d'intérêt public "Samu social de Paris" des conventions relatives, d'une part, aux modalités de la participation du Département de Paris audit Groupement d'intérêt public et, d'autre part, à la mise à disposition du Groupement d'intérêt public de la propriété, 69, avenue Pierre-Brossolette à Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 147]

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris, au titre de l'année 1998 (reliquat 2e semestre 1998). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 AJ 44]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux conventions signées respectivement avec les associations "Groupement pour l'insertion des handicapés à Paris", "Association pour la mobilité des handicapés à Paris" et "Assistance et service aux associations" en vue du fonctionnement du service de transport des handicapés. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 148]

G - Subvention à l'association "Le local" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 117]

G - Subvention exceptionnelle à l'association "La colline aux enfants" (16e) pour le fonctionnement de son service d'aide et d'accueil préventif en faveur d'enfants de familles en détresse au titre de 1998. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention relative à son service d'aide et d'accueil préventif en faveur d'enfants de familles en détresse. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 156]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de doublage du mur pignon du bâtiment mitoyen au gymnase du collège départemental Alphonse-Daudet, 93, rue d'Alésia (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 172]

G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services du Département de Paris de 1999. MM. Vincent REINA et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 17]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes une convention relative à l'organisation et au financement d'une action de formation au profit de 54 allocataires parisiens du R.M.I. et des tuteurs chargés de leur encadrement. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 146-2 ]

G - Fixation des conditions d'emploi des collaborateurs de cabinet. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DRH 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Lieu ressource" (17e) une convention pour son action d'aide à l'insertion professionnelle des personnes handicapés. - Subvention exceptionnelle à ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 149]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat (Préfecture de Paris) et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention prévoyant l'indemnisation des frais de secrétariat du Fonds de solidarité pour le logement assurés par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 141]