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Decembre 1998

Conseil Général

Déliberation

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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de 2 auvents à l'annexe du collège Pierre-Alviset, 51, rue Lhomond (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 181]

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 21]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de la cour et de la création d'une salle de travail pour les professeurs aux lycée-collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 173]

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1998. - décision modificative n° 3. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 27]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Femmes relais 20e" une convention pour son action de médiation sociale et culturelle au profit des habitants du quartier D.S.U. "Belleville" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 160]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Ma plume est à vous" une convention en vue de l'organisation de permanences d'écrivains publics, 6, avenue de la Porte-de-Montmartre (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 142]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de châssis en toiture au lycée-collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 175]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Action fraternelle" une convention pour ses activités de formation, accueil et animation globale dans le cadre du quartier D.S.U. "Curial - Cambrai - Alphonse-Karr" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 153]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 1er juillet et le 20 novembre 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 29]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un centre de P.M.I., 5, cité de la Chapelle (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 98]

G - Subvention à l'association "Solidarité Santé Afrique" (6e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 136]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de sécurité et de modernisation des ateliers au collège La Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 142]

G - Subvention exceptionnelle à l'association "XV Point XVI" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 167]

G - Approbation du principe de la réalisation de l'opération relative à la poursuite du Schéma-directeur de restructuration et de modernisation du lycée-collège Henri IV, 23, rue Clovis (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la tranche 1999, les marchés d'études destinés à l'élaboration d'études préalables pour les tranches ultérieures ainsi que ceux afférents à la coordination en matière de sécurité et de Santé et au contrôle technique. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 182]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat de transaction relatif à l'indemnisation de Mme Martine DROIT artiste-plasticien, suite à l'abandon du 1 % artistique au collège Jean-François Oeben, 21, rue de Reuilly (12e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 157]

G - Subvention exceptionnelle à l'association "Paris solidarité métro" (18e) pour son action auprès des publics R.M.istes. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DAEE 48]

G - Budgets primitifs du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) de 1999. MM. Philippe LAFAY et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 129]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Relais Ménilmontant" (20e) une convention pour ses actions d' intégration des populations immigrées. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 ASES 159]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'asservissement des issues de secours au collège Alberto-Giacometti, 7, rue du Cange (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 171]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des chaufferies dans les lycées-collèges Henri-IV, 23, rue Clovis (5e), Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e) et de la robinetterie des radiateurs dans le lycée-collège Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 1998 [1998 DPA 162]