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Decembre 2008

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Déliberation

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G - Subvention à l’association “CONTACT” pour ses actions de médiation au profit des jeunes homosexuels et de leurs familles. Montant 7.500 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 530]

G - Octroi d’une garantie d’emprunt à contracter par l’association “Delta 7” (18e) pour la création d’un accueil de jour de 25 places pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées (17e) et signature de la convention fixant les modalités de fonctionnement de la garantie ainsi que le contrat d’affectation hypothécaire de premier rang pris au profit du Département de Paris sur le bien immobilier de l’association. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 579]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des canalisations de distribution d’eau de l’ensemble immobilier Henri IV, 23 rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DPA 36]

G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DF 14-1°]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Les Restaurants du Cœur Les Relais du Cœur de Paris” (10e) pour la participation du Département de Paris aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2007/2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 456]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “AIDES” pour son projet d’accompagnement à l’autonomie des jeunes hommes en errance et/ou en situation de prostitution. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 564]

G - DASES 585-3° G - Octroi de la garantie du Département de Paris à un emprunt PLA I à contracter par l’AFTAM en vue du financement d’un programme de réalisation d’un centre d’hébergement de stabilisation de 30 places, situé 103, rue de l’Ouest (14e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 2]

G - Signature de conventions 2009 avec les “Points Paris Emeraude / Centres Locaux d’Information et de Coordination” (PPE/CLIC) pour l’attribution d’une participation. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 575]

G - Attribution de financements à six associations pour leurs sept actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville. - Signature d’une convention annuelle avec les associations “L’assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT)”, “Centre Alpha Choisy” et “Accueil Goutte d’Or”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 460]

G - Signature de conventions avec les associations “MIRP Entreprise” et “France Energie Emploi” pour les Permanences emploi dans les Mairies des 10e et 11e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 47]

G - DASES 586-2° G - Octroi de la garantie du Département de Paris à l’emprunt PLA-I à contracter par “Alliance Immobilière” en vue du financement d’un programme de création d’un centre d’hébergement d’urgence et de stabilisation de 58 places, situé 16, rue de la Prévoyance (19e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 3]

G - Signature d’une convention avec diverses associations pour l’attribution de subventions pour la mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 67]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Union Régionale des Entreprises d’Insertion d’Ile-de-France (UREI) (2e), une convention de fonctionnement visant l’accompagnement des Entreprises d’Insertion et le développement de l’offre d’insertion à Paris. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DDEE 53]

G - Signature avec l’association “Association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux” d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’Accompagnement Médico-Social pour Personnes Adultes en situation de Handicap “Pont de Flandre”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 171]

G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DF 14-2°]

G - Signature d’un avenant numéro dix à la convention du 31 décembre 1998 conclue entre le Département de Paris et le GIP “Samusocial de Paris”, fixant à 2.600.445 euros la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2008 (hors mission tuberculose), à laquelle s’ajoutent 154.161 euros pour des dépenses exceptionnelles engagées par le GIP en 2007 et 2008 suite à des évacuations d’immeubles ou de campements. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 421]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Emmaüs” pour son action globale d’aide à l’insertion, de redynamisation et d’accompagnement vers l’emploi de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 520]

G - Subventions à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique extensive à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville. Mmes Olga TROSTIANSKY et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 557]

G - Signature d’une convention triennale avec l’association “Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.)” pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de précarité matérielle sociale et sanitaire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 500]

G - Subventions à cinq établissements scolaires privés du second degré. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASCO 76]