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Decembre 2008

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la fourniture et la distribution de repas aux élèves de l’Ecole du Breuil (12e) et à des agents de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DEVE 87]

Réalisation de la ligne de l’extension du tramway T3, de la Porte d’Ivry (13e), à la Porte de la Chapelle (18e) et desservant les 12e, 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements. - Déclaration de projet relative aux travaux relevant de la maîtrise d’ouvrage de la Ville de Paris concourant à l’opération. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DVD 257]

Subventions à 2 associations de jeunesse oeuvrant dans le 20e arrondissement, avec la signature d’une convention pour l’association “Crescendo (3e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DJS 315]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie et Performance à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 28 logements PLUS et 18 logements PLS, situé 14-16 rue du Maroc (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 325-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement d’un programme de construction comportant 6 logements PLS à réaliser au 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 239-3°]

Subvention au “Réseau d’Assistance aux Victimes d’Agressions et de Discriminations - RAVAD” pour son action de lutte contre l’homophobie. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 SG 195]

Lancement d’un marché à bons de commande de services de débarras, nettoyage, désinfection, désinsectisation, dératisation en exécution d’office conformément au Code de la Santé Publique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 384]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 24 logements PLUS, 4 logements PLAI et 12 logements PLS, situé 8 bis-10 rue Lacharrière (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 378-2°]

Vœu de l’Exécutif en faveur de la transformation et de l’humanisation des foyers de travailleurs migrants parisiens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 V. 273]

Subventions à 8 associations du quartier Politique de la Ville Belleville 20ème au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPVI 85]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme de 5 logements PLA-I à réaliser 19, rue Jean Moinon (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 150-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “AXIMO” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un EHPAD de 71 logements PLS situé 49, rue Blanche (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 383-2°]

Vœu relatif à la présence des rats dans Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 V. 288]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DU 102-3°]

Lancement d’une procédure de marché public en vue de désigner un opérateur chargé de promouvoir et d’animer une Opération d’amélioration thermique du bâtiment (OPATB) concernant 330 immeubles collectifs d’habitation privés dotés d’un chauffage collectif construits entre 1940 et 1981 dans le 13e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 370]

Subvention à l’association “Collectif de Pratiques et de Réflexions “Ruptures”” pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 SG 9]

Subvention à l’Association départementale des amis et parents de personnes handicapées mentales, ADAPEI de Loire Atlantique (44100). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 626]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLS à réaliser 12, rue Caillié et 7, rue d’Aubervilliers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 253-3°]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Cécile Sorel 7, quai Voltaire (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DAC 430]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par le “Logement Francilien” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 48 logements PLS situé 6, rue Charles Bertheau (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 137-3°]