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Decembre 2008

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Déliberation

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des membres présents Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 SG 6]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Aide Fédération” pour son activité de distribution alimentaire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 286]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “CIMADE” (13e), pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 159]

G - Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2009 à l’Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DRH 26]

G - Approbation et signature d’un avenant au marché de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics départementaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DPA 64]

G - Vœu relatif à l’Association Pour l’Emploi, l’Information et la Solidarité des Chômeurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 V. 14]

G - Fixation du montant total des participations du Département de Paris aux budgets de fonctionnement des “Espaces Solidarité Insertion” (ESI) au titre de l’année 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 551]

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande d’assistance au maître d’ouvrage en matière d’expertise de projets dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DPA 74]

G - Signature d’un avenant à la convention du 9 août 2007 conclue avec l’association “Aurore”, dont le siège social est situé 33, rue des Cévennes (15ème) fixant la participation du Département au budget de fonctionnement 2008 du centre d’accueil pour femmes victimes de violence (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 537]

G - Vœu relatif à l’entrée en application du Revenu de Solidarité Active. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 V. 11]

G - DASES 587-1° G - Réalisation par la RIVP d’un programme de construction d’un centre d’hébergement d’urgence et de stabilisation de 52 places situé 52 rue Servan (11e). Participation du Département de Paris au financement du programme. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 5]

G - Subvention à l’association “Alcool Assistance - La Croix d’Or de Paris” (11e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 379]

G - Budget primitif des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance au titre de l’exercice 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 226]

G - Fixation pour l’année 2009 de l’effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 561]

G - DASES 589-1° G - Réalisation par la “SAGECO” d’un programme de création d’un centre d’hébergement de stabilisation de 50 places situé 5159, rue Baron Leroy (12e). Participation du Département de Paris au financement du programme. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 7]

G - Signature avec l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris d’une convention relative à l’organisation et au financement des activités de protection infantile dans les centres de l’Assistance Publique. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DFPE 2]

G - Réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DRH 2]

G - Signature d’une convention avec l’association “CHARONNE” pour l’attribution d’une subvention relative à l’évaluation du matériel de réduction des risques pour usagers de crack. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 382]

G - Réévaluation du forfait d’externat matériel versé aux collèges privés parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASCO 78-1°]

G - Signature d’une convention avec l’Assistance Publique/Hôpitaux de Paris pour l’attribution d’une subvention destinée au fonctionnement du SAMU de Paris. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2008 [2008 DASES 542]