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Decembre 2008

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Déliberation

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par le “Logement Francilien” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 16 logements PLUS et 8 logements PLA-I (ANRU), à réaliser 46, rue Godefroy Cavaignac (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 138-4°]

Communication relative au budget primitif 2009 du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 CAS 3]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat-OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 22 logements PLUS et 45 logements PLS situé 29-33 rue des Ardennes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 381-3°]

GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e) : approbation du principe du lancement d’un marché de prestations intellectuelles d’études urbaines et techniques pour le secteur GPRU “Porte de Vincennes” (12e et 20e). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DU 38-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec “FREHA” un bail emphytéotique portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 2, impasse Girardon (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 147-1°]

DF 26 - Budget annexe de l’assainissement de la ville de Paris - Budget primitif 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPE 87]

Subventions à 9 associations du quartier Politique de la Ville Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPVI 84]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 28, rue Doudeauville et 60, rue Stéphenson (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 267-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de 270 logements PLUS à réaliser 5-11 place de la Porte de Champerret (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 369-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS, PLA-I et PLS à réaliser 3-5, rue Godefroy Cavaignac (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 257-4°]

Lancement d’un marché à bons de commande de travaux de plomberie-couverture en exécution d’office conformément au Code de la Santé Publique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 385]

DF 089 - Budget annexe de l’assainissement. Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (part collecte) à compter du 1er janvier 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPE 94]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation et de construction de logements sociaux PLUS et PLS à réaliser 28, rue de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 290-4°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 115 logements PLUS, 20 logements PLAI et 57 logements PLS situé 7-11 rue Nicolas Houel (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 377-2°]

Signature d’une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d’établissements de la Petite enfance (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DFPE 344]

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remise du tramway T3 et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et de quatre marchés de prestations intellectuelles correspondants. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Annick LEPETIT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPA 290]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 18 logements PLS à réaliser 30, rue de l’Ourcq (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 280-2°]

Subventions à deux associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DPVI 92]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP de l’immeuble situé 22 rue Nollet (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DLH 300]

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2008 [2008 DU 102-1°]