Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2   

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 43 logements PLUS, 12 logements PLS et 13 locaux d'activités - passage Reilhac (10è). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 305-1]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 43 logements PLUS, 12 logements PLS et 13 locaux d'activités - passage Reilhac (10è). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 305-2]


Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 43 logements PLUS, 12 logements PLS et 13 locaux d'activités - passage Reilhac (10è). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 305-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 103 logements situé 14 rue Tlemcen, 14/16 rue Houdart, 13 rue Jacques Prévert (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 342-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 157 logements situé 22/28 rue Régnault (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 347-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 81 logements situé 1 à 5 impasse Queneau (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 352-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 157 logements situé 22/28 rue Régnault (13e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 347-1]


Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhablitation comportant 54 logements (2 logements PLA-I , 43 PLUS et 9 logements PLS )dans 12 immeubles en copropriété (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 343-2]


Réalisation par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) d'un programme comportant 2 logements PLA-I et 3 logements PLUS, 1-2 Cité Bergère (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 351-2]


Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 14 logements PLUS et 3 locaux d'activités situé 215 rue Saint Maur (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 371-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 156 logements situé 65-81 avenue Secrétan (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 346-2]


Réalisation par la société d'HLM "l'Habitat Social Français" (HSF) d'un programme comportant 2 logements PLA-I et 3 logements PLUS, 1-2 Cité Bergère (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 351-1]


Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLA-I, 24 logements PLUS, 7 logements PLS et 3 locaux d'activités situé 73 rue Riquet (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 336-3]


Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLA-I, 24 logements PLUS, 7 logements PLS et 3 locaux d'activités situé 73 rue Riquet (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 336-2]


Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 5 logements PLUS et un local d'activités situé 18 passage de Clichy (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 372-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 156 logements situé 65-81 avenue Secrétan (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 346-1]


Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhablitation comportant 54 logements (2 logements PLA-I , 43 PLUS et 9 logements PLS )dans 12 immeubles en copropriété (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 343-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 81 logements situé 1 à 5 impasse Queneau (18e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 352-1]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 34 logements situé 2 rue Crillon (4è). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2010 [2010 DLH 364-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2