Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 428-1]
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bon de commande relatif à la fourniture d'articles vestimentaires au sein d'un catalogue intitulé "Mairie de Paris - Sécurité", destinés aux agents de la Direction de la prévention et de la protection de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DILT 16-1]
Convention d'objectif avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris pour le fonctionnement de la halte-garderie A Tout Petits Pas (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 446-1]
Signature d'une convention de partenariat entre la Direction des Affaires Culturelles et l'établissement public Paris Musées.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DAC 802-1]
Subvention (8.000 euros) à l'Association Nationale de Recherche et d'Action Théâtrale (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DAC 776-1]
Subvention (12.500 euros) aux associations ACHAC (Association Connaissance Histoire Afrique Contemporaine), et BATIK International au titre de l'intégration.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DPVI 189-1]
Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations et organismes gestionnaires d'établissements de la petite enfance (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 435-1]
Fixation de la redevance due par l'Association Droits devant !! pour l'occupation temporaire d'un local communal (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DPVI 203-1]
Contrat de transaction avec la société SAS IDENT au titre de l'exécution du marché relatif à la fourniture et à la maintenance de platines et d'unités portatives pour inventaire de technologie RFID.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DAC 793-1]
Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation de quatre établissements de petite enfance situés dans les 13e et 15e arrondissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 421-1]
Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Koumia au titre de l'installation d'une stèle en hommage aux goumiers morts pour la France Place Denys Cochin (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DAC 486-1]
Signature d'une convention de parrainage entre Samsung (trois expositions) et la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DICOM 39-1]
Subvention (18.000 euros) aux associations European Grassroots Antiracist Movement, et Association Connaissance Histoire Afrique Contemporaine au titre de l'intégration
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DPVI 199-1]
Aménagement Paul Bourget (13e) : Bilan de la concertation. Arrêt du programme de l'opération. Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU. Déclassement d'une bande rue Paul Bourget. Résiliation partielle du bail emphytéotique consenti à la SGIM portant location de divers ensembles immobiliers. Convention conclue avec la SGIM
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DU 14-1]
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par deux conseillers de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société d'économie mixte Paris Seine.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 SGCP 12-1]
Avenants aux conventions d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 433-1]
Avenants aux conventions d'objectifs avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 434-1]
Avenant à la convention d'objectifs avec une association gestionnaire d'un établissement de la petite enfance (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 432-1]