Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) à l'association Eiffel Basket Club (EBC) (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 211-1]
Subvention Fonds du Maire (6.359 euros) au Comité des fêtes et de solidarité du VIIIème arrondissement (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 90-1]
Subvention Fonds du maire (600 euros) à l'association Atout Jeunes à Tous Ages (A.T.J) (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 212-1]
Fixation d'un tarif pour les canalisations de distribution d'eau des communes limitrophes à compter du 1er janvier 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DVD 56-1]
Avenant à la convention signée avec l'Association de Groupements Educatifs pour l'organisation d'un centre aéré et de centres de loisirs de la Ville de Paris dans le domaine de Coye-la-Forêt (Oise).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DASCO 138-1]
Marché relatif à la maintenance des équipements de sécurité des tunnels Tuileries, Vanves, parc des Princes, Pantin, Lilas et Fougères mis en conformité (1er, 14e, 16e, 19e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DVD 161-1]
Signature avec Paris Habitat OPH d'une convention de recouvrement de charges relatives à quatre emplacements de parking situés 78 rue Nationale (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DPE 81-1]
Signature d'une convention-cadre avec la Communauté d'agglomération Est Ensemble et la commune de Bobigny relative à la réalisation de la ZAC Ecocité à Bobigny et aux conditions d'entretien et d'exploitation des berges du canal de l'Ourcq, et convention d'application n°1 relative à l'aménagement de la place au droit de la passerelle.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 SG 190-1]
Marché de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renforcement des tabliers des ouvrages Ibsen et Cartelier du boulevard périphérique (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DVD 207-1]
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des éducatrices et éducateurs de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 119-1]
Modification des délibérations relatives à l'emploi et à l'échelonnement indiciaire de chef d'exploitation de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 93-1]
Subvention (5.000 euros) avec convention annuelle d'objectifs à l'association SOS Racisme-Touche pas à mon Pote (19e) pour une action de lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DASCO 161-1]
Signature d'une convention avec le Syndicat de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) relative à la validation des dossiers de raccordement avec extension au réseau de distribution publique d'électricité sur le territoire parisien.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DVD 196-1]
Subvention Fonds du Maire (15e) (1.000 euros) à l'association Août secours alimentaire (A.S.A.) (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DUCT 227-1]
Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 121-1]
