Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la réalisation d'une étude organisationnelle pour la maintenance des équipements et installations techniques, l'entretien du bâti et l'exploitation du chauffage de 9 musées parisiens et divers bâtiments annexes.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DAC 759-1]
Subvention (303.070 euros) et avenant n° 3 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour la crèche collective Lamarck (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DFPE 210-1]
Modification de délibération fixant l'échelonnement indiciaire des professeurs de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 88-1]
Approbation et signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public "Paris Musées" relative aux modalités de mise à disposition de prestations de services et équipements de la Ville de Paris (DILT) permettant la continuitédes activités tranféréesde la Direction des Affaries culturelles à l'Etablissement Public "Paris Musées"
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DILT 20-1]
Délibération relative à l'avancement accéléré d'échelon et modifiant des dispositions statutaires applicables à des corps de catégorie A
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 97-1]
Etablissement d'une servitude de cour commune et d'une servitude contractuelle d'implantation entre les biens appartenant à la Ville de Paris et à Paris Habitat-OPH, sur deux parcelles cadastrées délimitées par les rues de la Glacière et Daviel (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DU 233-1]
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de formation en santé et sécurité au travail
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 76-1]
Approbation et signature d'une convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l'Etablissement Public "Paris Musées"
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DSTI 32-1]
Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l'immeuble en copropriété, 35-37 rue Bonaparte (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DLH 334-1]
Convention d'occupation temporaire du domaine public passée avec la SEMAPA dans le cadre du relogement provisoire des services municipaux de la place Yersin, ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DU 256-1]
Subvention (10 426 203 euros) au titre de l'année 2013et convention pluriannuelle avec l'ASPP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DRH 66-1]
Subvention (9.500 euros) à l'association Festival des Musiques Sacrées de Paris (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2012
[2012 DAC 256-1]
