Principe du déclassement et autorisation de dépôt des demandes d’urbanisme au 216 bis/220 ter rue de la Croix Nivert (15e) – Ateliers RATP Vaugirard.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DU 1164-1]
Subvention (85.048,37 euros) avec le Logement francilien dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DPP 1057-1]
Syndicat Mixte Autolib' Metropole. Versement d'une subvention (499 690 euros) compensatrice des mesures de gratuité liées aux épisodes de pollution de l'air ambiant.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DVD 1112-1]
Subvention (3.674.229,27 euros) avec Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DPP 1055-1]
Avenant à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de la Gaîté Lyrique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1368-1]
Convention tripartite de partenariat pour la réalisation d'un monument aux morts virtuel de la 1ere guerre mondiale
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1633-1]
Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1161-4]
Avenant au bail emphytéotique et réalisation 23, rue du Couédic (14e) d’un programme de 9 logements sociaux (3 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1167-3]
Vente d’un terrain à détacher de la parcelle cadastrée section AS n°163, au 37-41 rue Robert Witchiz à Ivry-sur-Seine (94)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DU 1163-1]
ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente à la SEMAVIP d’une emprise.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DU 1158-1]
Subvention (44.525 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1604-1]
Adhésions (117 174 euros) à 12 organismes œuvrant dans le domaine du développement durable.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DEVE 1103-1]
Aménagement des espaces publics dans le secteur MACDONALD EOLE EVANGILE (18e et 19e). Contrat de transaction avec le groupement de maîtrise d'oeuvre RICHEZ/CLC/ARTELIA Ville et Transport.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DVD 1098-1]
Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1161-2]
