Location de l’immeuble 59, rue Olivier Métra (20e) par l’EPFIF à la RIVP- Convention spécifique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1246-1]
Réalisation 90 rue de la croix Nivert, 28 rue Lakanal et 27 rue Mademoiselle (15e) d'un programme de 10 logements sociaux (3 PLA-I, 5 PLUS et 2 PLS) par ELOGIE
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1185-3]
Réalisation 151 rue du Faubourg Poissonnière (9e) d’un programme de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 19 PLUS, 5 PLS) par ELOGIE
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1225-1]
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Le Petit Ney (18e) pour son activité Poussiney : un espace adultes - enfants
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DFPE 1416-1]
Réalisation 20, rue Paulin Méry et 25-27, rue du Père Guérin (13e) d’un programme de 5 logements sociaux PLUS par la SIEMP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1318-1]
Vente à la commune d’Achères (78) de 78 ha de terrain en application du protocole foncier du 16 mai 2006.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DU 1115-1]
Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.865 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1207-3]
Occupation précaire du pavillon à la clef (11è) par le planning familial. Convention de mise à disposition
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DEVE 1107-1]
Subvention (1.200 euros) à l’Association départementale des Combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Maroc, Tunisie de Paris (9e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1647-1]
Subvention (6.000 euros) à l'association Fédération Internationale Musique Espérance (14e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1634-1]
Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l’association Glaz’Art (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DAC 1397-1]
Location des propriétés communales 7 passage Brûlon et 10-10S passage Driancourt (12e) à la RIVP-bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1251-1]
Subvention (13.600 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DDCT 188-1]
Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1161-5]
Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2014
[2014 DLH 1161-3]
