Réalisation 20 rue de Tourtille (20e) d'un programme de création de 30 logements PLS par Batigère Île-de-France
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 253-1]
Fixation d'une redevance annuelle de 100 euros due par l'association "Emmaus Solidarité" (1er) pour l'occupation temporaire d'un bâtiment situé 4/12, rue Jean Quarré (19) à usage d'un CHU.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DASES 44-1]
Dénomination « Pelouse Jean Seberg » de la pelouse située entre les numéros 73 et 77 de l’avenue Foch (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DEVE 86-1]
Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 280-2]
Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'association Médecins sans Frontières (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Kenya)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DGRI 53-1]
Réalisation 1, rue Dampierre et 13-15, rue Rouvet (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 428-1]
Ecole Du Breuil - Marché de service sans mise en concurrence pour la fourniture de repas aux élèves.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DEVE 19-1]
Nouvelle dénomination de la Place de Fontenoy (7e) qui devient Place de Fontenoy - UNESCO
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DGRI 73-1]
Subvention (5.000 euros) à l’association Revivre (94) pour sa contribution à l’accueil et l’accompagnement de réfugiés syriens à Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DPP 23-1]
Installation d'une serre dans le Square Emmanuel Fleury (20e)-Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Pépins production
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DEVE 140-1]
Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 280-4]
Subvention (9.700 euros) à l'association Forum international pour la paix et la réconciliation au Moyen-Orient - FIPRMO (12e)
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DGRI 80-1]
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’association « Institut d’études avancées de Paris » (IEA de Paris).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[R48]
Réalisation 11-21, rue de Fontarabie et 74, rue de Bagnolet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 421-1]
Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 280-3]
BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 PP 65-1]
Prestations intellectuelles avec le SYCTOM pour la réalisation d’un garage à bennes quai de Seine à Saint-Ouen (93) – Convention de groupement de commandes – Principe et modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DPE 77-1]
Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme pour l'organisation du DecaNation 2015 à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DJS 115-1]
