Réalisation 80 rue de la Tombe d’Issoire (14e) d’un programme comportant 29 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 279-2]
Convention avec GrDF et la SEMAPA relative à l’expérimentation de solutions énergétiques performantes au gaz dans la ZAC Paul Bourget (13e
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DU 206-1]
Subvention (2 200 euros) à l’association Dardard pour son activité apicole et pédagogique dans le 18e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DEVE 169-1]
Avenant à la convention pluriannuelle conclue avec l'association SOLTHIS (13e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guinée et Sierra Leone)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DGRI 82-1]
Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de création de 14 logements PLA-I par ADOMA.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 214-3]
Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de création de 14 logements PLA-I par ADOMA.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 214-2]
Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Matin]
Réalisation d’un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 280-1]
Fixation du montant du loyer de l’association Ktha Compagnie pour l’occupation de locaux situés 38 rue des Amandiers (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 646-1]
