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Déliberation
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Subvention (109.543 euros) et avenant n°4 avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 194-1]


Participation (21 000 euros) et convention avec l’association Le Refuge pour le fonctionnement de son accueil de jour à Pantin (Seine Saint Denis). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 534-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 429-1]


Réalisation 28 rue du Colonel Avia (15e) d’un programme comportant 141 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 302-2]


Conventions avec les établissements publics de coopération culturelle 104 CENTQUATRE et La Maison des Métallos pour l'attribution d'acomptes de contribution au titre 2016. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 8-1]


Subventions complémentaires (8.000 euros ) et avenants aux conventions avec l'association WECF France (74 Annemasse) et l'association Générations Cobayes (3e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 569-1]


Avenant n°11 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 5-1]


Fixation des redevances annuelles (100 euros) dues par l’association Protection civile de Paris pour l’occupation temporaire de locaux situés 85, rue de Vaugirard à Paris 6e Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPP 4-1]


Subvention (80.000 €) et convention avec l'association pour le développement du pôle de santé Paris 13 pour la création de la maison de santé pluri-professionnelle (MSP) Maryse Bastié (13e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 538-1]


Location de volumes dépendant de l’immeuble 83-87 rue Marcadet/46-48et50p, rue Ramey (18e) à l’Habitat Social Français (HSF)–modification de l’état descriptif de division-avenant à bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 255-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la restructuration technique du groupe scolaire 6-8, rue Kuss à Paris 13e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [R44]


Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement à compter du 1er janvier 2016. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPE 50-1]


Réalisation 26, rue Bergère (9e) d’un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 277-2]


Fourniture et livraison de gaz industriels et de laboratoire, location et mise à disposition des conditionnements pour les services de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 PP 59-1]


Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Après-midi]


Réalisation 80 rue de la Tombe d’Issoire (14e) d’un programme comportant 29 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 279-2]


Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Habitat et Soins (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 598-1]


Convention avec GrDF et la SEMAPA relative à l’expérimentation de solutions énergétiques performantes au gaz dans la ZAC Paul Bourget (13e Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 206-1]


Subvention (2 200 euros) à l’association Dardard pour son activité apicole et pédagogique dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 169-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Génériques (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 626-1]


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