Conventions avec 12 associations autorisées pour la gestion d'actions de prévention spécialisée à Paris pour la période 2016-2018.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[2015 DASES 501-1]
Convention avec l’association La Gare Expérimentale et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal 18, boulevard Serrurier (19 e) et d’un espace de stockage
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 609-1]
Subvention (10.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’Armée de Terre en Île-de-France « ARCAT Île-de-France ».
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 656-1]
Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 431-1]
Allée des Fortifications (16e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 234-1]
Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 348-1]
Subventions (310.000 euros) à 49 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2015
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDCT 148-1]
Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 27/35 rue Bréguet-Villa Marcès (11e)– Marché de services (article 30) -
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 434-1]
Subvention (60.000 euros) et convention pluriannuelle signée avec l’association du Parc Georges Brassens (15e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[2015 DASES 450-1]
Mise en place de la commission extra-municipale des déplacements et du partage de l’espace public (CEMD – PEP).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 238-1]
Subvention (2.200 euros) à l’association les lucioles de Maubeuge Rochechouart pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 93-1]
Maintenance des progiciels pour l’administration du droit des sols - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DSTI 19-1]
Subvention d’équipement (4.100.000 euros) et protocole d’accord avec la Société Anonyme d’Économie Mixte du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) pour les travaux de désamiantage
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DJS 392-1]
Mise à disposition du terrain communal 1-7 rue Léon Frapié (20e) au profit de l'Etat - Ministère de la Défense -Convention d'occupation du domaine public
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 386-1]
Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (20e)
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[2015 DASES 60-1]
Subvention exceptionnelle (70.000 euros) à l'association Croix-Rouge Française (14e) au titre de l’aide aux victimes
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[2015 DASES 566-1]
Subvention (2.417.746 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DU 154-2]
