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Déliberation
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Conventions avec 12 associations autorisées pour la gestion d'actions de prévention spécialisée à Paris pour la période 2016-2018. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 501-1]


Subvention (30.000 euros) et Convention avec l’association GAIA PARIS (11 e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 436-1]


Convention avec l’association La Gare Expérimentale et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal 18, boulevard Serrurier (19 e) et d’un espace de stockage Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 609-1]


Subvention (10.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’Armée de Terre en Île-de-France « ARCAT Île-de-France ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 656-1]


Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 431-1]


Ateliers d'analyse des pratiques professionnelles de la DFPE en 3 lots séparés. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 20-1]


Allée des Fortifications (16e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 234-1]


Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 348-1]


Subventions (310.000 euros) à 49 associations pour le financement de 52 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projet citoyenneté, laïcité et valeurs de la République 2015 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 148-1]


Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 27/35 rue Bréguet-Villa Marcès (11e)– Marché de services (article 30) - Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 434-1]


Traité de concession avec la société CLIMESPACE - Avenant n° 6 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 223-1]


Subvention (60.000 euros) et convention pluriannuelle signée avec l’association du Parc Georges Brassens (15e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 450-1]


Mise en place de la commission extra-municipale des déplacements et du partage de l’espace public (CEMD – PEP). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 238-1]


Subvention (2.200 euros) à l’association les lucioles de Maubeuge Rochechouart pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 93-1]


Maintenance des progiciels pour l’administration du droit des sols - Modalités de passation - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DSTI 19-1]


Subvention d’équipement (4.100.000 euros) et protocole d’accord avec la Société Anonyme d’Économie Mixte du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) pour les travaux de désamiantage Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 392-1]


Mise à disposition du terrain communal 1-7 rue Léon Frapié (20e) au profit de l'Etat - Ministère de la Défense -Convention d'occupation du domaine public Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 386-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (20e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 60-1]


Subvention exceptionnelle (70.000 euros) à l'association Croix-Rouge Française (14e) au titre de l’aide aux victimes Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 566-1]


Subvention (2.417.746 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 154-2]


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