Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la restructuration du foyer, de la pouponnière et du relogement du SAFD dans le centre Michelet 48-52, rue Boussingault à Paris 13e.
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[R26]
Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d’année 2015 (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 269-1]
Subvention (15 000 euros) à l’association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union Départementale 75 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 314-1]
Subvention (150.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la rénovation de locaux commerciaux Porte de Vanves
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 115-1]
Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10è, 11è, 13è, 14è, 17è, 18è, 19è et 20è arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de Ville parisien 2015-2020
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDCT 152-1]
Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e). Avenant n°1 à la convention de concession et lancement de la DSP pour son exploitation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 39-1]
Subvention (14.700 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 75-1]
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la Société anonyme d’économie mixte de la Gare Routière de Rungis (SOGARIS).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[R28]
Subvention (20.700 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 282-1]
Subvention complémentaire (15.000 euros) et convention avec l’association Jaccede.com (11e).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[2015 DASES 548-1]
198 rue d’Aubervilliers (19e) - Démolition d’une halle en brique - Autorisations d'urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 394-1]
Convention de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l’Etablissement Public «Paris Musées» - Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DSTI 27-1]
Secteur MAC DONALD EOLE EVANGILE. Marché de travaux. Contrat de transaction avec EIFFAGE TP/EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE/ EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS IDF.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 59-1]
Subvention (5.100 euros) à l’association la Colline du XXe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 240-1]
Subvention (12 000 euros) pour les associations suivantes : Animation insertion et culture vélo (19e), Fédération Française du Sport Adapté (15e), Trott’autrement (94).
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[2015 DASES 561-1]
Subvention (13.900 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 238-1]
Réaménagement du quartier des Halles (1er). Communication au Conseil de Paris du rapport d’activité de la Commission de règlement amiable des Halles.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 SG 86-1]
Exonération des droits de voiries 2016 des commerces affectés par les attentats du 13 novembre 2015
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DU 207-1]
