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Déliberation
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Recapitalisation Carreau du Temple. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DFA 65-1]


Institut de la Vision (12e)-Modification de la garantie d'emprunt au profit de la RIVP et convention Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 148-1]


Subvention (90 000 euros) et convention avec l'association ENDA-Europe pour une gestion inclusive et sociale des déchets ménagers à Ho Chi Minh Ville (Vietnam) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DGRI 83-1]


Campus Condorcet (18e)-Subvention (23.000.000 euros) à l'EPCS Campus Condorcet pour la réalisation du site porte de la Chapelle Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 174-1]


Attribution d'un marché de mise à disposition de places d'accueil de petite enfance au sein de la crèche hospitalière de l'hôpital des Quinze-Vingt (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 433-1]


Vente à SEQUANO Aménagement, après déclassement, d’une emprise de la propriété 34-44, avenue Gaston Roussel à Romainville (93). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 89-1]


Subvention (5.000 euros) à l’association Société des Meilleurs Ouvriers de France Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 255-1]


Extension de l’Institut Henri Poincaré (5e) : subvention (8.000.000 euros) et convention corrélative avec l’Université Pierre et Marie Curie Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 158-1]


Subvention (27.000 euros) et avenant N°1 à convention avec l’association AURORE (15e) pour son service MIJAOS (13e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 199-1]


Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10è, 11è, 13è, 14è, 17è, 18è, 19è et 20è arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de Ville parisien 2015-2020 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 7-1]


Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e). Avenant n°1 à la convention de concession et lancement de la DSP pour son exploitation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 39-2]


Création d’un syndicat mixte ouvert dénommé "Syndicat d’Études Vélib’ Métropole" : adhésion de la Ville de Paris, approbation du projet de statuts et désignation de deux représentants. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 244-1]


Subvention (3.300 euros) au Comité Francs Bourgeois pour les illuminations de fin d'année 2014 (3e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 237-1]


Réfectoire des Cordeliers (6e)-Modalités de participation financière (3.985.000 euros) à la concession de travaux avec la RIVP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 180-1]


Subvention (9.000 euros) et convention avec le Pôle de Santé des Envierges (20e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 157-1]


Réalisation 92-116, boulevard Suchet et 118-144, boulevard Suchet (16e) d'un programme de 55 logements sociaux (32 PLA-I et 23 PLUS) par la SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 328-1]


Garage du parc de stationnement Rond-Point des Champs-Elysées (8e). Avenant n°1 au contrat d'affermage du 24 décembre 2010 et contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'exploitation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 193-2]


Jardin du carré Baudoin 119 rue Ménilmontant (20e) - Démolition d’un ancien local de remisage - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 406-1]


Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2015 (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 271-1]


Subventions à neuf associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville (montant : 25 000 euros). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 160-1]


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