Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 10-1]


Subvention (8.200 euros) à l’association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 278-1]


Fonds de Solidarité pour le Logement –Convention de financement transitoire pour 2016 relative aux activités d’intermédiation locative Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 541-1]


Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 171-1]


Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 35-37, rue Bonaparte (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 252-1]


Subvention (6.200 euros) à l’association des commerçants Bellevillois pour les illuminations de fin d’année 2014 (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 123-1]


Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - augmentation des droits de place applicables aux commerçants et exonération partielle pour le stationnement de camions sur des places de vente Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 274-1]


Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation du programme « 100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 137-1]


Location de l’immeuble 2-4, rue Crespin du Gast (11e) à la société l'HABITATION CONFORTABLE - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 324-1]


Marché aux puces de Montreuil (20e) - avenant 1 à la convention de délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 275-1]


Garage du parc de stationnement Rond-Point des Champs-Elysées (8e). Avenant n°1 au contrat d'affermage du 24 décembre 2010 et contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'exploitation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 193-1]


Maintenance du système de gestion des bibliothèques de la Ville de Paris - Modalités de passation - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DSTI 20-1]


Réalisation de 8 kiosques aux abords de la Tour Eiffel (7e) - principe de passation d'un marché de fournitures et pose Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 230-1]


Halles et marchés - fixation du délai minimal, pour le titulaire d'une autorisation d'occupation du domaine public, de présentation d'un successeur Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 260-1]


Subvention (91.500 euros) et avenant n°1 avec l'ARCAT (11e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 155-1]


Subvention (382.660 euros) et convention avec l'AP-HP (4e) pour le fonctionnement du SAMU 75 Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 152-1]


Entretien des pelouses des stades Sébastien Charléty (13e), Jean Bouin (16e) et du Saut du Loup (16e)-Marché de services-Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 377-1]


Participation complémentaire (1.000 euros) et convention avec l’association Compagnie les rêves fous (20e), pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2015. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 559-1]


Signature d’une convention de financement des études et travaux pour la création d’abris vélos sécurisés Véligo dans les Gares de Paris Montparnasse et Paris Saint Lazare Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 224-1]


7 rue Pierre Girard (19ème) - Remplacement de menuiseries - Autorisations d’urbanisme Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 395-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <