Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Place- Centre culturel Hip Hop
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 658-1]
Location de l'immeuble 18 passage de l'Industrie (10e) à Paris Habitat OPH - bail emphytéotique
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 402-1]
Location de l’immeuble 16, villa Saint Jacques (14e) à la société Immobilière 3F-Bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 349-1]
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Holding « Logement français ».
Déliberation /
Conseil général /
DECEMBRE 2015
[R27]
Ligne de métro n°10. Adhésion de la Ville de Paris en tant que membre fondateur à l'association pour promouvoir son prolongement.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 241-1]
Bibliothèques patrimoniales, résiliation d’un marché relatif aux prestations de numérisation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 644-1]
Autorisation donnée à la Présidente de prendre toute décision relative à la réalisation du programme « 100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine ».
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Conseil général /
DECEMBRE 2015
[2015 DEVE 7-1]
Convention et subvention (25 000 euros) à l'association "Patronage laïque du 15e arrondissement - maison pour tous ".
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDCT 168-1]
Spectacle pyrotechnique et assurance annulation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 de la Ville de Paris - Marchés de service - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DICOM 36-1]
Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi - Convention avec la CAF de Paris pour la gestion de l'Allocation Logement Complémentaire Ville de Paris et règlement intérieur de l'aide
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Conseil général /
DECEMBRE 2015
[2015 DASES 560-1]
Kiosques de presse : prolongation de la délégation de service public et de la convention de concession pour la gestion respective des kiosquiers d’une part et des kiosques parisiens d’autre part
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 276-1]
Location de l’immeuble 9, rue de Capri (12e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 300-1]
Vital Quartier 1- Concession publique d'aménagement et de développement économique-Avenant n°6
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 268-1]
Subvention (4.700 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fin d’année 2014 (5e).
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 76-1]
Espace sportif Pailleron (19e)- DSP pour la gestion de l'équipement-Approbation du choix du délégataire et du contrat
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DJS 267-1]
Palais de Chaillot (16e) - Régularisations foncières et constitution de servitudes avec l'Etat.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DU 138-1]
Square René Binet, 42 rue René Binet (18e) - Démolition d’un ancien local de jardiniers - Autorisations d'urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 410-1]
