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Déliberation
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Subvention (93.980 euros) et avenant n°1 avec l’association Sida Info Service (20e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 490-1]


Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Place- Centre culturel Hip Hop Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 658-1]


Location de l'immeuble 18 passage de l'Industrie (10e) à Paris Habitat OPH - bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 402-1]


Location de l’immeuble 16, villa Saint Jacques (14e) à la société Immobilière 3F-Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 349-1]


Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Holding « Logement français ». Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [R27]


T3 extension vers l'Ouest. Approbation des modalités de la concertation préalable. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 17-1]


Ligne de métro n°10. Adhésion de la Ville de Paris en tant que membre fondateur à l'association pour promouvoir son prolongement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DVD 241-1]


Bibliothèques patrimoniales, résiliation d’un marché relatif aux prestations de numérisation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 644-1]


Autorisation donnée à la Présidente de prendre toute décision relative à la réalisation du programme « 100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine ». Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DEVE 7-1]


Convention et subvention (25 000 euros) à l'association "Patronage laïque du 15e arrondissement - maison pour tous ". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDCT 168-1]


Spectacle pyrotechnique et assurance annulation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 de la Ville de Paris - Marchés de service - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DICOM 36-1]


Recapitalisation Carreau du Temple. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFA 145-1]


Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi - Convention avec la CAF de Paris pour la gestion de l'Allocation Logement Complémentaire Ville de Paris et règlement intérieur de l'aide Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 560-1]


Kiosques de presse : prolongation de la délégation de service public et de la convention de concession pour la gestion respective des kiosquiers d’une part et des kiosques parisiens d’autre part Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 276-1]


Location de l’immeuble 9, rue de Capri (12e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 300-1]


Vital Quartier 1- Concession publique d'aménagement et de développement économique-Avenant n°6 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 268-1]


Subvention (4.700 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fin d’année 2014 (5e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DDEEES 76-1]


Espace sportif Pailleron (19e)- DSP pour la gestion de l'équipement-Approbation du choix du délégataire et du contrat Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 267-1]


Palais de Chaillot (16e) - Régularisations foncières et constitution de servitudes avec l'Etat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DU 138-1]


Square René Binet, 42 rue René Binet (18e) - Démolition d’un ancien local de jardiniers - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 410-1]


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