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Déliberation
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Attribution et signature de marché de maîtrise d’œuvre Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DPA 103-1]


Avenant à l'accord collectif départemental de Paris 2012-2015. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 6-1]


Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association Fédération internationale des droits de l'homme - FIDH (11e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DGRI 87-1]


Mise à disposition de locaux départementaux situés 1 Bd du Palais (4e) au profit de la société anonyme LA POSTE - Convention d’occupation du domaine public. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 4-1]


Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de création de 14 logements PLA-I par ADOMA. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 214-1]


Trois participations (73 184 euros) et une subvention (10 000 euros) relatives au fonctionnement de quatre bagageries parisiennes (1er, 5ème, 15ème, 20ème arrondissements) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 552-1]


EHPAD Alice PRIN, 5 à 17 rue Maria Helena Vieira Silva (14e) - Convention d’habilitation pour l’accueil de bénéficiaires de l’aide sociale. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 260-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la rénovation partielle du musée d’Art Moderne 11, avenue du Président Wilson à Paris 16e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [R47]


Signature de l’avenant n°2 à convention relative aux enquêtes environnementales en matière de saturnisme infantile à Paris avec l’Etat représenté par le Préfet de la région d’Île-de-France Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 36-1]


Réalisation groupe «Botha » (20e) d’un programme d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 203-2]


Signature du contrat jeunesse des 2e, 3e et 4e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 318-1]


Signature de l’avenant à la convention portant délégation de compétence en matière de lutte contre les infections sexuellement transmissibles. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 563-1]


Centre d'animation Binet (18e) - Contrat de transaction avec l'association CJP 18N. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DJS 391-1]


Avenants aux conventions avec l'association Football Club des Gobelins et Espoir 18 pour leurs lieux d'accueil innovant. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 493-1]


Subvention (15 000 euros) à l'association Un ballon pour l'insertion (92 700 Colombes) pour l'organisation de séjours de re mobilisation pour des personnes très précaires, en parcours d'insertion. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2015 [2015 DASES 562-1]


Réalisation 78, rue Labat et 14, rue Bachelet (18e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux PLUS par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 225-2]


Avenant au marché pour la gestion de l’action culturelle (animations gratuites) dans les bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DAC 623-1]


Réalisation 91 avenue de Clichy-6 rue Jacquemont (17e) d’un programme de création d'une pension de famille de 29 logements PLAI par France Habitation Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 198-2]


Réalisation groupe "Meaux Armand Carrel" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DLH 377-1]


Convention avec les ministères économiques et financiers, relative à la gestion des crèches situées dans les locaux des ministères, 8 Place Bataillon du Pacifique (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2015 [2015 DFPE 426-1]


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