Mise à disposition d’un local situé Parc de Bercy (12e)-Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la Société Anonyme d’Exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (SAE POPB).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DEVE 158-1]
Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DU 167-8]
Fixation d'un tarif de redevance pour l'installation sur le domaine public municipal de la base logistique du Saut Hermès aux abords immédiats du Grand Palais.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DICOM 24-1]
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Maire de Paris et Paris Habitat pour les études relatives à la création d’un jardin public sur le site de l’ancienne Caserne de Reuilly (12ème)
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DEVE 112-1]
Réalisation, 281-295 rue de Charenton (12e), d’une résidence sociale pour jeunes actifs et d’un foyer pour personnes âgées par l’Habitation Confortable.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 28-3]
Subvention ( 900 000 euros) et convention avec l’Association Institut d’études avancées de Paris
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 153-1]
Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association Crescendo (11e) pour l’organisation d’un Forum parisien d’informations aux familles et le fonctionnement d'un LAEP mobile.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFPE 285-1]
Groupement de commandes pour des accords cadres à bons de commandes pour l’achat de fournitures et de matériels de bâtiment pour les ateliers de régie de la STEGC de la DPA municipal et départemental
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DPA 89-1]
Subventions (65.000 euros) à 4 associations et conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées dans le cadre de l’appel à projet PAI2016.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DDCT 154-1]
Subvention d'équipement (3.300 euros) et convention avec l'Association du Quartier Saint Bernard (11e).
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DJS 264-1]
Subventions (49 000 euros) et conventions et avenant à convention avec 4 structures dans le cadre des actions en faveur de la citoyenneté, de la prévention de la récidive et de la radicalisation
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DECEMBRE 2016
[2016 DPP 17-1]
Réalisation 5-7, passage Lathuille (18e) d'un programme de 6 logements (3 PLA-I et 3 PLUS) par la SIEMP
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 13-1]
ZAC BEAUJON (8e) - Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics modifiés - Avenant au traité de concession d’aménagement.
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DECEMBRE 2016
[2016 DU 222-3]
Aménagements de voirie en faveur de la circulation des bus. Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DVD 182-1]
