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Subvention (15.000 euros) à l’association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 309-1]


Monument à la mémoire des 11 450 enfants juifs victimes de la Shoah au cimetière du Père Lachaise (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 688-1]


Subvention (33.000 euros) et convention avec l’association Théâtre Musical de Paris-Châtelet (1e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 155-1]


Subvention (10.000 euros) et avenant avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs dans le cadre du Pacte parisien de lutte contre la grande exclusion (6e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 733-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission de concertation avec l’enseignement privé pour l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [R30]


Actualisation des tarifs des redevances associées aux tournages dans la capitale pour l'exercice 2017 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 564-1]


Réalisation 14, rue du Tage et 9 à 15, rue de l’Industrie (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 308-1]


Subvention (1.500 euros) à l’association Mémoires et Intégration (3e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 465-1]


Subvention (85.000 euros) et convention avec l’association Du bleu dans les yeux (19e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 366-1]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2017 ( euros) - acomptes et avenant n°7 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 273-2]


Prestations de production et d’installation d’œuvres d’art sur l’espace public - Marché de service – Modalités de passation et d’attribution. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 207-1]


Réalisation 20-22, rue des Prairies (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 401-1]


Réalisation 101 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d’un programme de création d’un logement PLA-I par SNL-Prologues. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 341-1]


Convention d'occupation du domaine public avec l'association "Les Plateaux sauvages" (20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 8-1]


Location à RSF de l’immeuble 15 rue Saint-Just (17e) - avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de création d'une résidence sociale de 250 PLA-I et une pension de famille de 30 PLA-I Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 318-3]


Réalisation 5, chemin du Parc de Charonne et 7bis, rue des Prairies (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 402-1]


Subvention (11.700 euros) et convention avec le Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 406-1]


Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2017 ( euros) - acomptes et avenant n°7 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 273-1]


Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (2e collège). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [R28]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Groupe Sos Solidarités (11e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 293-1]


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