Subvention (45.000 euros) et convention avec quatre associations relevant de l’économie sociale et solidaire dans l’Arc de l’Innovation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 390-1]
Subvention (3.100 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 138-1]
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de Paris et Compagnie.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[R29]
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2017 ( euros) - acomptes et avenant n°7
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 273-6]
Subvention (25.000 euros) et convention avec Paris et Compagnie pour l’incubateur Smart Food Paris (20e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 408-1]
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2017 ( euros) - acomptes et avenant n°7
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 273-3]
Subvention (5.000 euros) à l’association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d’année 2016 (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 399-1]
Convention avec l’Établissement Public Paris Musées relative aux modalités de mise à disposition de services et de moyens.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAC 398-1]
Réalisation 4-6, rue du Chevaleret et 8,10, 12 rue Régnault (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 408-1]
Subvention (20.700 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 398-1]
Bois de Vincennes - Arboretum (12e) - Démolition de dalle - Autorisations d'urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 325-1]
15-17 rue Charles Bertheau - 30 rue de la Pointe d'Ivry (13e) - Modification de la devanture du local commercial Oriental Kitchen
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 345-1]
Attribution d’une aide en nature (2.580.000 euros) dans le cadre d’une convention d’occupation temporaire du domaine public consentie à la SARL Théâtre du Rond-Point.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAC 741-1]
Réalisation 148, avenue d’Italie et 2 à 14 rue du Tage (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 309-1]
Groupe scolaire Murat -162 bd Murat (16e) – Construction de locaux pour le relogement temporaire de l’école maternelle Erlanger – Autorisations administratives.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DPA 93-1]
Secteur Charles Hermite (18e) – Subvention (150.000 euros) et convention avec Paris Habitat OPH pour la rénovation de cinq locaux commerciaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 407-1]
Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Compagnie Les Toupies (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAC 308-1]
Avenant n°11 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 317-1]
Réalisation 9-12, rue Fourcy et 70-80, rue François Miron (4e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 216-1]
