Campus des Cordeliers (6e) – Subventions à l’Université Pierre et Marie Curie et à l’Univeristé Paris Descartes et conventions
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 333-1]
Réalisation sur le groupe « Erard Rozanoff » (12e) d'un programme de végétalisation et d’agriculture urbaine par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 384-2]
Groupement de commandes - Appareils photos, caméscopes et accessoires associés - Accords-cadres de fournitures - Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFA 7-1]
Subvention (170000 euros) et conventions avec la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAC 307-2]
Le Centquatre, 104 rue d’Aubervilliers (19e)- modification des verrières pour désenfumage- Permis de Construire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DPA 90-1]
Réalisation 25-35, rue des Cascades / 26-30, rue de la Mare (20e) d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie de 120 logements sociaux par la SIEMP
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 381-1]
Signature d’un avenant n°6 à la convention de délégation de service public du 16 décembre 2005 pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel (7e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFA 147-1]
Réalisation 70, rue du Chemin Vert (11e) d’un programme de résidence étudiante de 60 logements PLUS par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 314-1]
Réalisation 25 à 31, rue du Retrait, 1-11, 2, passage du Ruisseau de Ménilmontant, et 26 à 28, rue Boyer (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 403-1]
Réalisation 123 avenue de Choisy (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Élogie.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 387-2]
Réalisation 59, rue Saint-Blaise (20e) d'un programme requalification des espaces extérieurs et de végétalisation sur le bâti par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 371-1]
Garantie à 80% du service des intérêts et de l’amortissement d’emprunt(s) (93.000.000 euros) à souscrire par la SPLA dans le cadre de l’opération d’aménagement Saint-Vincent-de-Paul (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFA 155-1]
Réalisation 123 avenue de Choisy (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Élogie.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 387-1]
Campus des Cordeliers (6e) – Subventions à l’Université Pierre et Marie Curie et à l’Univeristé Paris Descartes et conventions
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 333-2]
Dénomination « Square du Temple - Elie Wiesel » de l’espace vert situé 64, rue de Bretagne (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DEVE 162-1]
ZAC PRG – Halle aux Farines (13e) – Convention d’occupation de locaux au profit de l’association Bétonsalon
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 412-1]
