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Déliberation
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Subventions (70.000 euros) et conventions avec deux associations portant des projets de ressourceries du vélo (11e et 91) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 364-1]


Soutien à quatre initiatives pour le réemploi et l’économie circulaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 377-1]


Modification de délibération portant fixation des modalités de recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 95-1]


Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFA 161-1]


Acquisition et maintenance de serveurs et de logiciels fonctionnant sous AIX,Linux et Windows - Avenants. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DSTI 21-1]


Conclusion d'un marché pour les formations aux permis de conduire groupe lourd et à l'éco-conduite Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 73-1]


Conclusion d'un marché d'initiation au secourisme à destination des agents pour une durée de 2 ans, renouvelable une fois Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 80-1]


Marché aux puces de la porte de Montreuil (20e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 28-1]


Remises de dettes accordées par la Ville à ses agents Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 98-1]


Majoration du traitement de certains fonctionnaires bénéficiaires d’une clause de conservation d’indice à titre personnel Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 112-1]


Kiosques commerciaux sur le domaine public proposant des services de proximité - conventions avec la société Lulu dans ma Rue Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 323-1]


Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire de l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 111-1]


Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme du concours interne d'élèves ingénieur des travaux de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 94-1]


Modification du siège de Métropole du Grand Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 SG 39-1]


Maintenance multi-technique des installations du site Bédier - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DILT 18-1]


Modification des échelonnements indiciaires des emplois d’assistant d’exploitation et de référent prévention et communication des établissements de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 108-1]


Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif à des prestations de conseils et de création multimédias pour le département Paris Numérique de la DICOM. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DICOM 22-1]


Modification de délibérations relatives à la rémunération accessoire et à la prime de gestion des personnels techniques de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 87-1]


Avenant 2017-2018 au Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 signé avec la Caisse des Allocations Familiales de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 283-1]


Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des corps des éboueurs, des fossoyeurs et des égoutiers et autres personnels des réseaux souterrains Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 110-1]


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