Subventions (70.000 euros) et conventions avec deux associations portant des projets de ressourceries du vélo (11e et 91)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 364-1]
Modification de délibération portant fixation des modalités de recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 95-1]
Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFA 161-1]
Acquisition et maintenance de serveurs et de logiciels fonctionnant sous AIX,Linux et Windows - Avenants.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DSTI 21-1]
Conclusion d'un marché pour les formations aux permis de conduire groupe lourd et à l'éco-conduite
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 73-1]
Conclusion d'un marché d'initiation au secourisme à destination des agents pour une durée de 2 ans, renouvelable une fois
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 80-1]
Marché aux puces de la porte de Montreuil (20e) - approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 28-1]
Majoration du traitement de certains fonctionnaires bénéficiaires d’une clause de conservation d’indice à titre personnel
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 112-1]
Kiosques commerciaux sur le domaine public proposant des services de proximité - conventions avec la société Lulu dans ma Rue
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 323-1]
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire de l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 111-1]
Fixation de la nature des épreuves, du règlement et du programme du concours interne d'élèves ingénieur des travaux de la Ville de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 94-1]
Maintenance multi-technique des installations du site Bédier - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DILT 18-1]
Modification des échelonnements indiciaires des emplois d’assistant d’exploitation et de référent prévention et communication des établissements de la petite enfance
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 108-1]
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents relatif à des prestations de conseils et de création multimédias pour le département Paris Numérique de la DICOM.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DICOM 22-1]
Modification de délibérations relatives à la rémunération accessoire et à la prime de gestion des personnels techniques de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 87-1]
Avenant 2017-2018 au Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 signé avec la Caisse des Allocations Familiales de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFPE 283-1]
Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des corps des éboueurs, des fossoyeurs et des égoutiers et autres personnels des réseaux souterrains
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DRH 110-1]
