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Ville de Paris-RATP-Signature de deux conventions pour le développement de l'économie circulaire "Quartier d'affaires des Deux Rives" (12e, 13e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 135-1]


Seine attractive, Seine responsable - Conventions d’occupation du domaine public avec six structures de l’économie solidaire et circulaire et une association sportive Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 396-1]


Approbation du nouveau programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DRH 86-1]


Soutien à trois initiatives pour la consommation responsable à Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 218-1]


Maintenance et installation des équipements électriques de courants forts et de climatisation dans les locaux informatiques en 2 lots - Modalités de passation - Autorisation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DSTI 13-1]


Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association A (H) auteur de mots (14e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAC 740-1]


Convention d’occupation précaire avec l’association Life for Paris :13 novembre pour les locaux sis 17, boulevard Morland Paris 4ème - Convention - Autorisation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DILT 33-1]


Réalisation 4 rue Saint-Anastase (3e), 12 rue Nonnains d'Hyères et 6 rue des Rosiers (4e) d'un programme de création de 4 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 231-4]


relatif au financement des ateliers sociolinguistiques. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [V .385]


relatif aux alternatives au relogement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [V .396]


Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance à Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 259-1]


Réalisation 4 rue Saint-Anastase (3e), 12 rue Nonnains d'Hyères et 6 rue des Rosiers (4e) d'un programme de création de 4 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 231-1]


Réalisation 73 rue du Poteau (18e) d’un programme de 7 logements sociaux (4 PLA-I et 3 PLUS) par Élogie. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 252-1]


Réalisation sur le groupe "Carmes Polytechnique" 15, 21 rue des Carmes et 20 rue de l‘École Polytechnique (5e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 256-1]


Réalisation sur le groupe « Contenot Decaen» (12e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 260-1]


relatif à la dénomination d'un lieu à la mémoire de Patrice Chéreau. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [V .407]


Réalisation 4 rue Saint-Anastase (3e), 12 rue Nonnains d'Hyères et 6 rue des Rosiers (4e) d'un programme de création de 4 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 231-6]


Réalisation 4 rue Saint-Anastase (3e), 12 rue Nonnains d'Hyères et 6 rue des Rosiers (4e) d'un programme de création de 4 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 231-2]


relatif à la dénomination d'un lieu du 15e "Yvette Chauviré". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [V .409]


Réalisation sur le groupe « Contenot Decaen» (12e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 260-2]


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