Ville de Paris-RATP-Signature de deux conventions pour le développement de l'économie circulaire "Quartier d'affaires des Deux Rives" (12e, 13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DEVE 135-1]
Seine attractive, Seine responsable - Conventions d’occupation du domaine public avec six structures de l’économie solidaire et circulaire et une association sportive
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAE 396-1]
Maintenance et installation des équipements électriques de courants forts et de climatisation dans les locaux informatiques en 2 lots - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DSTI 13-1]
Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association A (H) auteur de mots (14e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DAC 740-1]
Convention d’occupation précaire avec l’association Life for Paris :13 novembre pour les locaux sis 17, boulevard Morland Paris 4ème - Convention - Autorisation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DILT 33-1]
Réalisation 4 rue Saint-Anastase (3e), 12 rue Nonnains d'Hyères et 6 rue des Rosiers (4e) d'un
programme de création de 4 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 231-4]
Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance à Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DFPE 259-1]
Réalisation 4 rue Saint-Anastase (3e), 12 rue Nonnains d'Hyères et 6 rue des Rosiers (4e) d'un
programme de création de 4 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 231-1]
Réalisation 73 rue du Poteau (18e) d’un programme de 7 logements sociaux (4 PLA-I et 3 PLUS) par Élogie.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 252-1]
Réalisation sur le groupe "Carmes Polytechnique" 15, 21 rue des Carmes et 20 rue de l‘École Polytechnique (5e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 256-1]
Réalisation sur le groupe « Contenot Decaen» (12e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 260-1]
Réalisation 4 rue Saint-Anastase (3e), 12 rue Nonnains d'Hyères et 6 rue des Rosiers (4e) d'un
programme de création de 4 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 231-6]
Réalisation 4 rue Saint-Anastase (3e), 12 rue Nonnains d'Hyères et 6 rue des Rosiers (4e) d'un
programme de création de 4 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 231-2]
Réalisation sur le groupe « Contenot Decaen» (12e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2016
[2016 DLH 260-2]
