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Appel à Projets Urbains Innovants : site Gare Masséna (13e) – Désignation du lauréat – Signature de la promesse de vente. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 87-1]


Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation (12e et 20e) de programmes de logements sociaux (123 PLA-I, 266 PLUS et 272 PLS) par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 128-4]


Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation (12e et 20e) de programmes de logements sociaux (123 PLA-I, 266 PLUS et 272 PLS) par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 128-2]


Subventions (58.300 euros) à 8 associations sportives parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 319-1]


Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat (GRIDAUH). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 245-1]


Subvention (15 000 euros) et convention avec la Fédération Sportive Gaie et Lesbienne pour l’organisation de l’Euro Pride House dans le cadre de l'accueil de l'EURO 2016 à Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 324-1]


ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) Bilan de la mise à disposition de l’étude d’impact. Dossiers de création et de réalisation. Programme des équipements publics de la ZAC. Contrat de concession Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 192-5]


Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation (12e et 20e) de programmes de logements sociaux (123 PLA-I, 266 PLUS et 272 PLS) par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 128-1]


Développement de modules spécifiques pour le programme Compte Parisien - Marché subséquent à l’accord cadre de développements spécifiques de nouvelles applications informatiques - Signature. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DSTI 19-1]


Location de l’immeuble 62, rue Guy-Môquet (17e) à ELOGIE -Bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 319-1]


Subvention (1.000 euros) et avenant à convention pour la saison sportive 2016/2017 avec l'association "Les Dégommeuses" (10e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 58-1]


Convention de foretage au profit de la Société TRIEL GRANULATS à Triel-sur-Seine, lieudit Les Grésillons (78). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 256-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par ELOGIE. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 344-3]


Coopération avec Beyrouth : création du centre de mémoire et culture "Maison jaune". Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 83-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association LA PASSERELLE I.D.E PARIS (10e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 317-1]


Coopération Paris-Montréal sur la végétalisation et la biodiversité urbaines. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 94-1]


Prestations d'AMO sur des opérations de construction et de restructuration lourde de bâtiments de la collectivité parisienne - Accord cadre - Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 86-1]


Projet de coopération avec la Municipalité de Bethléem «Élaboration du schéma directeur Transport et mobilité de l’agglomération de Bethléem ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 96-1]


Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 136-1]


Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 167-6]


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